Votes d’Emmanuel Maurel à l’Assemblée nationale

26 février 2026 Scrutin n° 5736

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 39 de Mme Runel — article 2 bis

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

26 février 2026 Scrutin n° 5734

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 18 de Mme Lebon — article 2 bis a

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

26 février 2026 Scrutin n° 5733

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 479 de M. Labaronne — article 1er ter

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

25 février 2026 Scrutin n° 5732

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

25 février 2026 Scrutin n° 5729

Fin de vie — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

25 février 2026 Scrutin n° 5728

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

12 février 2026 Scrutin n° 5414

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias — amendement n° 7 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

12 février 2026 Scrutin n° 5383

Protéger l’eau potable — amendement n° 66 de M. Humbert — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

12 février 2026 Scrutin n° 5382

Protéger l’eau potable — amendement n° 16 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

12 février 2026 Scrutin n° 5381

Protéger l’eau potable — amendement n° 63 de M. Humbert — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

12 février 2026 Scrutin n° 5380

Protéger l’eau potable — amendement n° 15 de M. Tryzna — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

12 février 2026 Scrutin n° 5377

Protéger l’eau potable — sous-amendement n° 117 de Mme Blin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

12 février 2026 Scrutin n° 5376

Protéger l’eau potable — amendement n° 61 de M. Humbert — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

12 février 2026 Scrutin n° 5375

Protéger l’eau potable — amendement n° 12 de M. Tryzna — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

4 février 2026 Scrutin n° 5313

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

4 février 2026 Scrutin n° 5312

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — amendement n° 14 de M. Maurel — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

4 février 2026 Scrutin n° 5311

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — amendement n° 1 de Mme Oziol — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

4 février 2026 Scrutin n° 5310

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — amendement n° 21 de Mme Le Grip — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

4 février 2026 Scrutin n° 5309

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — amendement n° 20 de Mme Le Grip — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

4 février 2026 Scrutin n° 5308

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — amendement n° 19 de Mme Le Grip — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

4 février 2026 Scrutin n° 5307

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

4 février 2026 Scrutin n° 5306

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 8 de Mme Chikirou — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

4 février 2026 Scrutin n° 5305

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 1 de M. Sother — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

4 février 2026 Scrutin n° 5304

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 10 de M. Mazaury — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

Tous les votes d’Emmanuel Maurel

Votes du plus récent au plus ancien

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 39 de Mme Runel — article 2 bis

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 18 de Mme Lebon — article 2 bis a

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 479 de M. Labaronne — article 1er ter

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Fin de vie — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias — amendement n° 7 — première lecture

Protéger l’eau potable — amendement n° 66 de M. Humbert — article premier

Protéger l’eau potable — amendement n° 16 — première lecture

Protéger l’eau potable — amendement n° 63 de M. Humbert — article premier

Protéger l’eau potable — amendement n° 15 de M. Tryzna — article premier

Protéger l’eau potable — sous-amendement n° 117 de Mme Blin — article premier

Protéger l’eau potable — amendement n° 61 de M. Humbert — article premier

Protéger l’eau potable — amendement n° 12 de M. Tryzna — article premier

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — article unique

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — amendement n° 14 de M. Maurel — article unique

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — amendement n° 1 de Mme Oziol — article unique

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — amendement n° 21 de Mme Le Grip — article unique

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — amendement n° 20 de Mme Le Grip — article unique

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — amendement n° 19 de Mme Le Grip — article unique

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — article unique

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 8 de Mme Chikirou — article unique

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 1 de M. Sother — article unique

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 10 de M. Mazaury — article unique