Votes d’Emmanuel Maurel à l’Assemblée nationale

4 février 2026 Scrutin n° 5303

Amendement n° 11

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

4 février 2026 Scrutin n° 5302

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 9 de M. Mazaury — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

4 février 2026 Scrutin n° 5301

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 3 de M. Saint-Martin — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

3 février 2026 Scrutin n° 5297

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan — la proposition de résolution demandant la libération des prisonniers arméniens détenus par l'Azerbaïdjan (article 34-1 de la Constitution)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

3 février 2026 Scrutin n° 5296

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5266

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5265

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation — amendement n° 3 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5264

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation — amendement n° 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5263

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation — article 6 bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5262

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation — amendement n° 5 de Mme Reid Arbelot — article 6 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5261

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation — article 6 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5260

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation — article 4 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5259

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation — amendement n° 1 de M. Laisney — article 4

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5258

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5257

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation — amendement n° 6 de Mme Reid Arbelot — article 3

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5256

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 janvier 2026 Scrutin n° 5255

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation — amendement n° 4 (Rect) de Mme Reid Arbelot — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

28 janvier 2026 Scrutin n° 5240

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

28 janvier 2026 Scrutin n° 5239

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — article 2 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

28 janvier 2026 Scrutin n° 5238

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — amendement n° 68 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

28 janvier 2026 Scrutin n° 5237

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — article premier — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

28 janvier 2026 Scrutin n° 5236

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — amendement n° 37 de Mme Pantel — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

28 janvier 2026 Scrutin n° 5235

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — amendement n° 65 du Gouvernement — article premier

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

28 janvier 2026 Scrutin n° 5234

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — amendement n° 23 de M. Legavre — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

Tous les votes d’Emmanuel Maurel

Votes du plus récent au plus ancien

Amendement n° 11

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 9 de M. Mazaury — article unique

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 3 de M. Saint-Martin — article unique

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan — la proposition de résolution demandant la libération des prisonniers arméniens détenus par l'Azerbaïdjan (article 34-1 de la Constitution)

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation — vote sur l’ensemble — première lecture

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation — amendement n° 3 — première lecture

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation — amendement n° 2 — première lecture

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation — article 6 bis — première lecture

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation — amendement n° 5 de Mme Reid Arbelot — article 6 bis

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation — article 6 — première lecture

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation — article 4 — première lecture

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation — amendement n° 1 de M. Laisney — article 4

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation — article 3 — première lecture

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation — amendement n° 6 de Mme Reid Arbelot — article 3

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation — article premier — première lecture

Reconnaître les victimes de l’exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation — amendement n° 4 (Rect) de Mme Reid Arbelot — article premier

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — vote sur l’ensemble — première lecture

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — article 2 — première lecture

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — amendement n° 68 — première lecture

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — article premier — première lecture

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — amendement n° 37 de Mme Pantel — article premier

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — amendement n° 65 du Gouvernement — article premier

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État — amendement n° 23 de M. Legavre — article premier