Votes de Jean-François Rousset à l’Assemblée nationale

13 mai 2025 Scrutin n° 1639

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 581 de Mme Loir — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mai 2025 Scrutin n° 1638

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 51 de Mme Dombre Coste — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mai 2025 Scrutin n° 1637

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo — article 4

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mai 2025 Scrutin n° 1636

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 168 de M. Monnet — article 4

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 mai 2025 Scrutin n° 1635

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mai 2025 Scrutin n° 1634

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 393 de M. Bentz — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mai 2025 Scrutin n° 1633

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mai 2025 Scrutin n° 1632

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 538 de Mme Erodi — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mai 2025 Scrutin n° 1631

Amendement n° 535 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mai 2025 Scrutin n° 1630

Article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 mai 2025 Scrutin n° 1629

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 218 de Mme Corneloup — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mai 2025 Scrutin n° 1628

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 661 de Mme Vidal — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 mai 2025 Scrutin n° 1627

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 746 de M. Michoux — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mai 2025 Scrutin n° 1626

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 422 de M. Frappé — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mai 2025 Scrutin n° 1625

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 135 de M. Hetzel — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mai 2025 Scrutin n° 1624

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

7 mai 2025 Scrutin n° 1607

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

7 mai 2025 Scrutin n° 1606

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — article 4 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

7 mai 2025 Scrutin n° 1605

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

7 mai 2025 Scrutin n° 1604

Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

7 mai 2025 Scrutin n° 1603

Préserver les droits des victimes dont la plainte est classée sans suite — amendement n° 4 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

7 mai 2025 Scrutin n° 1602

Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite — amendement n° 9 de M. Duplessy — article 2

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

7 mai 2025 Scrutin n° 1601

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

7 mai 2025 Scrutin n° 1600

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 43 de M. Henriet — article 7

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Jean-François Rousset

Votes du plus récent au plus ancien

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 581 de Mme Loir — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 51 de Mme Dombre Coste — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 168 de M. Monnet — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 393 de M. Bentz — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 538 de Mme Erodi — article 4

Amendement n° 535 — première lecture

Article premier — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 218 de Mme Corneloup — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 661 de Mme Vidal — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 746 de M. Michoux — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 422 de M. Frappé — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 135 de M. Hetzel — article premier

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — article 4 — première lecture

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — article 3 — première lecture

Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite — vote sur l’ensemble — première lecture

Préserver les droits des victimes dont la plainte est classée sans suite — amendement n° 4 — première lecture

Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite — amendement n° 9 de M. Duplessy — article 2

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — vote sur l’ensemble — première lecture

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 43 de M. Henriet — article 7