Votes de Denis Masséglia à l’Assemblée nationale

8 juillet 2026 Scrutin n° 7989

Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens — sous-amendement n° 917 de M. Bernalicis — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

7 juillet 2026 Scrutin n° 7988

Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

7 juillet 2026 Scrutin n° 7981

Renforcement des juridictions criminelles — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

7 juillet 2026 Scrutin n° 7980

Justice criminelle et le respect des victimes — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

1 juillet 2026 Scrutin n° 7905

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

30 juin 2026 Scrutin n° 7902

Justice criminelle et le respect des victimes — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

30 juin 2026 Scrutin n° 7901

Justice criminelle et le respect des victimes — amendement n° 209 de Mme Miller — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

30 juin 2026 Scrutin n° 7900

Justice criminelle et le respect des victimes — amendement n° 113 de Mme Cathala — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 juin 2026 Scrutin n° 7899

Justice criminelle et le respect des victimes — amendement n° 38 de Mme Capdevielle — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 juin 2026 Scrutin n° 7894

Fin de vie — vote sur l’ensemble — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

26 juin 2026 Scrutin n° 7641

Fin de vie — amendement n° 1333 — nouvelle lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

26 juin 2026 Scrutin n° 7640

Fin de vie — amendement n° 901 de M. Juvin — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

24 juin 2026 Scrutin n° 7494

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

23 juin 2026 Scrutin n° 7454

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 juin 2026 Scrutin n° 7409

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 juin 2026 Scrutin n° 7408

Améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 juin 2026 Scrutin n° 7405

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 juin 2026 Scrutin n° 7404

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — amendement n° 1 — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 juin 2026 Scrutin n° 7403

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — amendement n° 2 du Gouvernement — article 6

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 juin 2026 Scrutin n° 7402

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

9 juin 2026 Scrutin n° 7351

Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2025 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

9 juin 2026 Scrutin n° 7350

Résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2025 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

2 juin 2026 Scrutin n° 7260

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

2 juin 2026 Scrutin n° 7259

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Denis Masséglia

Votes du plus récent au plus ancien

Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens — sous-amendement n° 917 de M. Bernalicis — article premier

Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Renforcement des juridictions criminelles — vote sur l’ensemble — première lecture

Justice criminelle et le respect des victimes — vote sur l’ensemble — première lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Justice criminelle et le respect des victimes — article premier — première lecture

Justice criminelle et le respect des victimes — amendement n° 209 de Mme Miller — article premier

Justice criminelle et le respect des victimes — amendement n° 113 de Mme Cathala — article premier

Justice criminelle et le respect des victimes — amendement n° 38 de Mme Capdevielle — article premier

Fin de vie — vote sur l’ensemble — nouvelle lecture

Fin de vie — amendement n° 1333 — nouvelle lecture

Fin de vie — amendement n° 901 de M. Juvin — article 5

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République — vote sur l’ensemble — première lecture

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — amendement n° 1 — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — amendement n° 2 du Gouvernement — article 6

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Projet de loi portant approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2025 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2025 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — vote sur l’ensemble — première lecture