Votes de Joël Bruneau à l’Assemblée nationale

12 mai 2026 Scrutin n° 6549

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 23 de Mme Cathala — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

12 mai 2026 Scrutin n° 6548

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 8 de M. Gillet — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

12 mai 2026 Scrutin n° 6547

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet — article 2

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

12 mai 2026 Scrutin n° 6546

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet — article 2

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

12 mai 2026 Scrutin n° 6545

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 26 de Mme Miller — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

12 mai 2026 Scrutin n° 6544

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 25 (rect.) — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

12 mai 2026 Scrutin n° 6543

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

12 mai 2026 Scrutin n° 6542

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet — article premier

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

12 mai 2026 Scrutin n° 6541

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

12 mai 2026 Scrutin n° 6535

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 8 de M. Tavel — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

12 mai 2026 Scrutin n° 6534

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 9 de M. Coquerel — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

12 mai 2026 Scrutin n° 6533

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 4 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

12 mai 2026 Scrutin n° 6531

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo — article 3

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

12 mai 2026 Scrutin n° 6530

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 2 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

12 mai 2026 Scrutin n° 6529

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 4 de M. Coquerel — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

12 mai 2026 Scrutin n° 6528

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

12 mai 2026 Scrutin n° 6527

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 41 de M. Tavel — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

6 mai 2026 Scrutin n° 6346

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

5 mai 2026 Scrutin n° 6319

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

5 mai 2026 Scrutin n° 6318

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

4 mai 2026 Scrutin n° 6315

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 78 de M. Lenormand — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

4 mai 2026 Scrutin n° 6314

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 534 de M. Limongi — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

4 mai 2026 Scrutin n° 6313

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 511 de M. Limongi — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

4 mai 2026 Scrutin n° 6312

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 381 (Rect) de M. Lachaud — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

Tous les votes de Joël Bruneau

Votes du plus récent au plus ancien

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 23 de Mme Cathala — article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 8 de M. Gillet — article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet — article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet — article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 26 de Mme Miller — article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 25 (rect.) — première lecture

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — article premier — première lecture

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet — article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — vote sur l’ensemble — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 8 de M. Tavel — article 5

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 9 de M. Coquerel — article 5

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 4 — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo — article 3

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 2 — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 4 de M. Coquerel — article 2

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article premier — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 41 de M. Tavel — article premier

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — vote sur l’ensemble — première lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 78 de M. Lenormand — article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 534 de M. Limongi — article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 511 de M. Limongi — article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 381 (Rect) de M. Lachaud — article premier