Votes de Stéphane Rambaud à l’Assemblée nationale

15 avril 2026 Scrutin n° 6205

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — sous-amendement n° 224 de M. Kerbrat — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

15 avril 2026 Scrutin n° 6204

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — sous-amendement n° 223 de M. Kerbrat — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

14 avril 2026 Scrutin n° 6184

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

14 avril 2026 Scrutin n° 6183

De simplification de la vie économique — amendement n° 8 (Rect) du Gouvernement — article 15 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

7 avril 2026 Scrutin n° 6032

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 66 de M. Sother — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

7 avril 2026 Scrutin n° 6031

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 61 de M. Sother — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

7 avril 2026 Scrutin n° 6030

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 70 du Gouvernement — article 2

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

7 avril 2026 Scrutin n° 6029

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — sous-amendement n° 76 de M. Bernhardt — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

7 avril 2026 Scrutin n° 6028

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — sous-amendement n° 83 de M. Sitzenstuhl — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

7 avril 2026 Scrutin n° 6027

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — sous-amendement n° 74 de M. Bernhardt — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

7 avril 2026 Scrutin n° 6026

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — sous-amendement n° 73 de M. Bernhardt — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

7 avril 2026 Scrutin n° 6025

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 1 de M. Fernandes — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

7 avril 2026 Scrutin n° 6024

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — motion de rejet préalable de M. Boris Vallaud

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

7 avril 2026 Scrutin n° 6023

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

2 avril 2026 Scrutin n° 6022

Nouvelle-Calédonie — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 5998

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 637 de Mme Feld — article 19 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 5997

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 493 de M. Labaronne — article 19 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 5996

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 700 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 5995

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 256 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 5994

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 548 de M. Dessigny — article 19

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 5993

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 546 de M. Dessigny — article 19

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 5992

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 636 de Mme Feld — article 19

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 5991

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 635 de Mme Feld — article 18 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2026 Scrutin n° 5990

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1024 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes de Stéphane Rambaud

Votes du plus récent au plus ancien

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — sous-amendement n° 224 de M. Kerbrat — article 2

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — sous-amendement n° 223 de M. Kerbrat — article 2

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

De simplification de la vie économique — amendement n° 8 (Rect) du Gouvernement — article 15 ter

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 66 de M. Sother — article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 61 de M. Sother — article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 70 du Gouvernement — article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — sous-amendement n° 76 de M. Bernhardt — article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — sous-amendement n° 83 de M. Sitzenstuhl — article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — sous-amendement n° 74 de M. Bernhardt — article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — sous-amendement n° 73 de M. Bernhardt — article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — amendement n° 1 de M. Fernandes — article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — motion de rejet préalable de M. Boris Vallaud

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — première lecture

Nouvelle-Calédonie — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 637 de Mme Feld — article 19 bis

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 493 de M. Labaronne — article 19 bis

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 700 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 256 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 548 de M. Dessigny — article 19

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 546 de M. Dessigny — article 19

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 636 de Mme Feld — article 19

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 635 de Mme Feld — article 18 bis

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1024 — première lecture