Votes de Sébastien Saint-Pasteur à l’Assemblée nationale

24 février 2026 Scrutin n° 5706

Fin de vie — amendement n° 39 de M. Hetzel — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5705

Fin de vie — article 17 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5704

Fin de vie — amendement n° 261 de M. Valletoux — article 17

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5702

Fin de vie — sous-amendement n° 2163 de M. Bazin — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5701

Fin de vie — amendement n° 393 de Mme Gruet — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5700

Fin de vie — amendement n° 1587 de Mme Besse — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5699

Fin de vie — amendement n° 1008 de Mme Vidal — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5698

Fin de vie — amendement n° 1330 de Mme Colin-Oesterlé — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5697

Fin de vie — amendement n° 560 de Mme Mansouri — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5696

Fin de vie — amendement n° 535 de Mme Mansouri — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5695

Fin de vie — amendement n° 78 de M. Di Filippo — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5694

Fin de vie — amendement n° 254 de M. Hetzel — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5693

Fin de vie — amendement n° 217 (Rect) de Mme Dogor-Such — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5692

Fin de vie — amendement n° 948 de Mme Blin — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

24 février 2026 Scrutin n° 5691

Fin de vie — amendement n° 77 de M. Di Filippo — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

3 février 2026 Scrutin n° 5296

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

15 janvier 2026 Scrutin n° 5089

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 1489 de M. Saintoul — article 24 bis

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

15 janvier 2026 Scrutin n° 5088

Projet de loi de finances pour 2026 — article 23 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

15 janvier 2026 Scrutin n° 5087

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 1481 — nouvelle lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

15 janvier 2026 Scrutin n° 5086

Projet de loi de finances pour 2026 — article 22 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

15 janvier 2026 Scrutin n° 5085

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 164 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 22

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

15 janvier 2026 Scrutin n° 5083

Projet de loi de finances pour 2026 — article 20 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

15 janvier 2026 Scrutin n° 5081

Projet de loi de finances pour 2026 — article 18 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

15 janvier 2026 Scrutin n° 5079

Projet de loi de finances pour 2026 — article 15 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

Tous les votes de Sébastien Saint-Pasteur

Votes du plus récent au plus ancien

Fin de vie — amendement n° 39 de M. Hetzel — article 15

Fin de vie — article 17 — deuxième lecture

Fin de vie — amendement n° 261 de M. Valletoux — article 17

Fin de vie — sous-amendement n° 2163 de M. Bazin — article 17

Fin de vie — amendement n° 393 de Mme Gruet — article 17

Fin de vie — amendement n° 1587 de Mme Besse — article 17

Fin de vie — amendement n° 1008 de Mme Vidal — article 17

Fin de vie — amendement n° 1330 de Mme Colin-Oesterlé — article 17

Fin de vie — amendement n° 560 de Mme Mansouri — article 17

Fin de vie — amendement n° 535 de Mme Mansouri — article 17

Fin de vie — amendement n° 78 de M. Di Filippo — article 17

Fin de vie — amendement n° 254 de M. Hetzel — article 17

Fin de vie — amendement n° 217 (Rect) de Mme Dogor-Such — article 17

Fin de vie — amendement n° 948 de Mme Blin — article 17

Fin de vie — amendement n° 77 de M. Di Filippo — article 17

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 1489 de M. Saintoul — article 24 bis

Projet de loi de finances pour 2026 — article 23 — nouvelle lecture

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 1481 — nouvelle lecture

Projet de loi de finances pour 2026 — article 22 — nouvelle lecture

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 164 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 22

Projet de loi de finances pour 2026 — article 20 — nouvelle lecture

Projet de loi de finances pour 2026 — article 18 — nouvelle lecture

Projet de loi de finances pour 2026 — article 15 — nouvelle lecture