Votes de Robert Le Bourgeois à l’Assemblée nationale

26 mars 2026 Scrutin n° 5835

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — amendement n° 2 de M. de Lépinau — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

26 mars 2026 Scrutin n° 5834

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — amendement n° 1 de M. de Lépinau — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

26 mars 2026 Scrutin n° 5831

Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

26 mars 2026 Scrutin n° 5830

Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse — amendement n° 13 de M. Balanant — article 1er bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

26 mars 2026 Scrutin n° 5829

Création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

25 février 2026 Scrutin n° 5730

Motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 2, de la Constitution par Jean-Philippe Tanguy et 59 de ses collègues — la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par M. Jean-Philippe Tanguy et 59 députés

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

25 février 2026 Scrutin n° 5729

Fin de vie — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

25 février 2026 Scrutin n° 5728

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

24 février 2026 Scrutin n° 5718

Fin de vie — amendement n° 273 de M. Bazin — titre

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

24 février 2026 Scrutin n° 5717

Fin de vie — article 19 bis — deuxième lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

24 février 2026 Scrutin n° 5716

Fin de vie — article 19 — deuxième lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

24 février 2026 Scrutin n° 5715

Fin de vie — amendement n° 1245 de Mme de Maistre — article 19

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

24 février 2026 Scrutin n° 5714

Fin de vie — article 18 — deuxième lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

24 février 2026 Scrutin n° 5713

Fin de vie — amendement n° 394 de Mme Gruet — article 18

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

24 février 2026 Scrutin n° 5712

Fin de vie — amendement n° 220 de Mme Dogor-Such — article 18

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

24 février 2026 Scrutin n° 5711

Fin de vie — article 16 — deuxième lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

24 février 2026 Scrutin n° 5710

Fin de vie — amendement n° 506 de Mme Mansouri — article 16

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

24 février 2026 Scrutin n° 5709

Fin de vie — article 15 — deuxième lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

24 février 2026 Scrutin n° 5708

Fin de vie — amendement n° 1890 de M. Bernhardt — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

24 février 2026 Scrutin n° 5707

Fin de vie — amendement n° 1710 de M. Juvin — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

24 février 2026 Scrutin n° 5705

Fin de vie — article 17 — deuxième lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

24 février 2026 Scrutin n° 5704

Fin de vie — amendement n° 261 de M. Valletoux — article 17

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

24 février 2026 Scrutin n° 5703

Fin de vie — sous-amendement n° 2187 de M. Bentz — article 17

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

24 février 2026 Scrutin n° 5702

Fin de vie — sous-amendement n° 2163 de M. Bazin — article 17

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes de Robert Le Bourgeois

Votes du plus récent au plus ancien

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — amendement n° 2 de M. de Lépinau — article 2

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — amendement n° 1 de M. de Lépinau — article 2

Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse — amendement n° 13 de M. Balanant — article 1er bis

Création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 2, de la Constitution par Jean-Philippe Tanguy et 59 de ses collègues — la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par M. Jean-Philippe Tanguy et 59 députés

Fin de vie — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Fin de vie — amendement n° 273 de M. Bazin — titre

Fin de vie — article 19 bis — deuxième lecture

Fin de vie — article 19 — deuxième lecture

Fin de vie — amendement n° 1245 de Mme de Maistre — article 19

Fin de vie — article 18 — deuxième lecture

Fin de vie — amendement n° 394 de Mme Gruet — article 18

Fin de vie — amendement n° 220 de Mme Dogor-Such — article 18

Fin de vie — article 16 — deuxième lecture

Fin de vie — amendement n° 506 de Mme Mansouri — article 16

Fin de vie — article 15 — deuxième lecture

Fin de vie — amendement n° 1890 de M. Bernhardt — article 15

Fin de vie — amendement n° 1710 de M. Juvin — article 15

Fin de vie — article 17 — deuxième lecture

Fin de vie — amendement n° 261 de M. Valletoux — article 17

Fin de vie — sous-amendement n° 2187 de M. Bentz — article 17

Fin de vie — sous-amendement n° 2163 de M. Bazin — article 17