Votes de Gaëtan Dussausaye à l’Assemblée nationale

12 mai 2026 Scrutin n° 6530

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

12 mai 2026 Scrutin n° 6529

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 4 de M. Coquerel — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

12 mai 2026 Scrutin n° 6528

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

12 mai 2026 Scrutin n° 6527

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 41 de M. Tavel — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

11 mai 2026 Scrutin n° 6512

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — vote sur l’ensemble — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

11 mai 2026 Scrutin n° 6511

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 22 de Mme Herouin-Léautey — article 3 nonies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

11 mai 2026 Scrutin n° 6510

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 30 de M. Bodart — article 3 bis b

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

11 mai 2026 Scrutin n° 6509

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article 3 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

11 mai 2026 Scrutin n° 6508

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 16 de M. Bodart — article 3

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

11 mai 2026 Scrutin n° 6507

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 17 — nouvelle lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

11 mai 2026 Scrutin n° 6506

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 15 de M. Bodart — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

11 mai 2026 Scrutin n° 6505

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 26 de Mme Loir — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

11 mai 2026 Scrutin n° 6504

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 4 (Rect) de Mme Belouassa-Cherifi — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

11 mai 2026 Scrutin n° 6503

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 24 (Rect) de Mme Herouin-Léautey — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

11 mai 2026 Scrutin n° 6502

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article 1er ter — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

11 mai 2026 Scrutin n° 6501

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi — article 1er ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

11 mai 2026 Scrutin n° 6500

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi — article 1er ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

11 mai 2026 Scrutin n° 6499

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article 1er bis A — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

11 mai 2026 Scrutin n° 6498

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 13 de M. Fait — article 1er bis a

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

11 mai 2026 Scrutin n° 6497

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 12 de M. Fait — article 1er bis a

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

11 mai 2026 Scrutin n° 6496

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 10 de M. Fait — article 1er bis a

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

5 mai 2026 Scrutin n° 6319

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

5 mai 2026 Scrutin n° 6318

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

5 mai 2026 Scrutin n° 6317

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — amendement n° 1 de M. Rodwell — article 8

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Tous les votes de Gaëtan Dussausaye

Votes du plus récent au plus ancien

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 2 — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 4 de M. Coquerel — article 2

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article premier — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 41 de M. Tavel — article premier

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — vote sur l’ensemble — nouvelle lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 22 de Mme Herouin-Léautey — article 3 nonies

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 30 de M. Bodart — article 3 bis b

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article 3 — nouvelle lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 16 de M. Bodart — article 3

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 17 — nouvelle lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 15 de M. Bodart — article 2

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 26 de Mme Loir — article 2

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 4 (Rect) de Mme Belouassa-Cherifi — article 2

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 24 (Rect) de Mme Herouin-Léautey — article 2

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article 1er ter — nouvelle lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi — article 1er ter

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi — article 1er ter

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article 1er bis A — nouvelle lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 13 de M. Fait — article 1er bis a

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 12 de M. Fait — article 1er bis a

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 10 de M. Fait — article 1er bis a

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — amendement n° 1 de M. Rodwell — article 8