Votes d’Olivier Serva à l’Assemblée nationale

13 avril 2026 Scrutin n° 6143

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 43 de M. Michelet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

13 avril 2026 Scrutin n° 6142

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 34 de M. Marion — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

13 avril 2026 Scrutin n° 6141

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 2 de M. Aurélien Taché — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

13 avril 2026 Scrutin n° 6140

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 1 de M. Aurélien Taché — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

13 avril 2026 Scrutin n° 6139

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 21 (Rect) de Mme Taillé-Polian — article premier

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

13 avril 2026 Scrutin n° 6138

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 44 de Mme Sebaihi — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

13 avril 2026 Scrutin n° 6137

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 39 de Mme Sebaihi — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

13 avril 2026 Scrutin n° 6136

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 18 (Rect) de Mme Taillé-Polian — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

7 avril 2026 Scrutin n° 6023

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

30 mars 2026 Scrutin n° 5877

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 394 de Mme Feld — article 6

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

25 février 2026 Scrutin n° 5729

Fin de vie — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

25 février 2026 Scrutin n° 5728

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

2 février 2026 Scrutin n° 5284

La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par M. Stéphane Peu, Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Chatelain et 110 députés

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 janvier 2026 Scrutin n° 5193

La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Cyrielle Chatelain, Mme Mathilde Panot, M. Stéphane Peu et 110 députés

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

23 janvier 2026 Scrutin n° 5154

La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Chatelain, M. Stéphane Peu et 108 députés

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

13 janvier 2026 Scrutin n° 4963

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

23 décembre 2025 Scrutin n° 4947

Lois de finances — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

16 décembre 2025 Scrutin n° 4758

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — vote sur l’ensemble — lecture définitive

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

9 décembre 2025 Scrutin n° 4696

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — vote sur l’ensemble — nouvelle lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

2 décembre 2025 Scrutin n° 4442

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

6 novembre 2025 Scrutin n° 3497

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — amendement n° 267 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

6 novembre 2025 Scrutin n° 3496

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — amendement n° 221 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

6 novembre 2025 Scrutin n° 3495

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — amendement n° 259 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

6 novembre 2025 Scrutin n° 3494

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — amendement n° 2216 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

Tous les votes d’Olivier Serva

Votes du plus récent au plus ancien

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 43 de M. Michelet — article premier

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 34 de M. Marion — article premier

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 2 de M. Aurélien Taché — article premier

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 1 de M. Aurélien Taché — article premier

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 21 (Rect) de Mme Taillé-Polian — article premier

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 44 de Mme Sebaihi — article premier

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 39 de Mme Sebaihi — article premier

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 18 (Rect) de Mme Taillé-Polian — article premier

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 394 de Mme Feld — article 6

Fin de vie — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par M. Stéphane Peu, Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Chatelain et 110 députés

La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Cyrielle Chatelain, Mme Mathilde Panot, M. Stéphane Peu et 110 députés

La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot, Mme Cyrielle Chatelain, M. Stéphane Peu et 108 députés

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — première lecture

Lois de finances — vote sur l’ensemble — première lecture

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — vote sur l’ensemble — lecture définitive

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — vote sur l’ensemble — nouvelle lecture

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — amendement n° 267 — première lecture

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — amendement n° 221 — première lecture

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — amendement n° 259 — première lecture

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — amendement n° 2216 — première lecture