Votes de Gaëtan Dussausaye à l’Assemblée nationale

12 mai 2025 Scrutin n° 1611

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 338 de Mme Corneloup — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

12 mai 2025 Scrutin n° 1610

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 604 de Mme Firmin Le Bodo — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

12 mai 2025 Scrutin n° 1609

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 680 de Mme Firmin Le Bodo — article premier

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mai 2025 Scrutin n° 1558

Amendement n° 21

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mai 2025 Scrutin n° 1557

Amendement n° 25

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 mai 2025 Scrutin n° 1556

Amendement n° 16

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 mai 2025 Scrutin n° 1555

Amendement n° 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

5 mai 2025 Scrutin n° 1550

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

30 avril 2025 Scrutin n° 1538

De simplification de la vie économique — amendement n° 837 de M. Fournier — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

30 avril 2025 Scrutin n° 1537

De simplification de la vie économique — amendement n° 2585 du Gouvernement — article 15

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

30 avril 2025 Scrutin n° 1536

De simplification de la vie économique — amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

30 avril 2025 Scrutin n° 1535

De simplification de la vie économique — amendement n° 2616 du Gouvernement — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

30 avril 2025 Scrutin n° 1534

De simplification de la vie économique — amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

30 avril 2025 Scrutin n° 1530

De simplification de la vie économique — amendement n° 1597 de M. Fournier — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

30 avril 2025 Scrutin n° 1529

De simplification de la vie économique — amendement n° 1532 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

30 avril 2025 Scrutin n° 1528

De simplification de la vie économique — amendement n° 836 de M. Fournier — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

30 avril 2025 Scrutin n° 1527

De simplification de la vie économique — amendement n° 1090 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

30 avril 2025 Scrutin n° 1526

De simplification de la vie économique — amendement n° 245 de Mme Blin — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

30 avril 2025 Scrutin n° 1525

De simplification de la vie économique — amendement n° 1307 de Mme Lebec — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1474

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1473

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1472

Motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1471

Sortir la France du piège du narcotrafic — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

11 avril 2025 Scrutin n° 1438

Amendement n° 2569 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Tous les votes de Gaëtan Dussausaye

Votes du plus récent au plus ancien

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 338 de Mme Corneloup — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 604 de Mme Firmin Le Bodo — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 680 de Mme Firmin Le Bodo — article premier

Amendement n° 21

Amendement n° 25

Amendement n° 16

Amendement n° 3

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — vote sur l’ensemble — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 837 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2585 du Gouvernement — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2616 du Gouvernement — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1597 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1532 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 836 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1090 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 245 de Mme Blin — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1307 de Mme Lebec — article 15

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Sortir la France du piège du narcotrafic — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Amendement n° 2569 — première lecture