Votes de Belkhir Belhaddad à l’Assemblée nationale

29 juin 2026 Scrutin n° 7825

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 87 de M. Duparay — article 1er a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

29 juin 2026 Scrutin n° 7824

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 188 de M. Piquemal — après l’après l'article 1er aa, insérer l'article suivant:

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

29 juin 2026 Scrutin n° 7823

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 1er A — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

29 juin 2026 Scrutin n° 7822

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 362 du Gouvernement — article 1er aa

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

29 juin 2026 Scrutin n° 7821

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 384 de M. Duparay — article 1er aa

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

29 juin 2026 Scrutin n° 7820

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 371 du Gouvernement — article 9 ter

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

29 juin 2026 Scrutin n° 7819

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 253 de M. Courbon — article 2 bis a

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

23 juin 2026 Scrutin n° 7454

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

17 juin 2026 Scrutin n° 7408

Améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 juin 2026 Scrutin n° 7405

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

4 juin 2026 Scrutin n° 7313

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

4 juin 2026 Scrutin n° 7312

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — amendement n° 3 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

4 juin 2026 Scrutin n° 7311

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — amendement n° 13 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

4 juin 2026 Scrutin n° 7310

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — amendement n° 7 — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

4 juin 2026 Scrutin n° 7309

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

4 juin 2026 Scrutin n° 7308

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — amendement n° 18 de M. Thierry — article premier

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

4 juin 2026 Scrutin n° 7307

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — amendement n° 1 de Mme Bouquin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

4 juin 2026 Scrutin n° 7306

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — amendement n° 9 de M. Carrière — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

4 juin 2026 Scrutin n° 7305

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — amendement n° 8 de M. Carrière — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

4 juin 2026 Scrutin n° 7304

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — amendement n° 14 (Rect) de M. Boyard — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

2 juin 2026 Scrutin n° 7259

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — vote sur l’ensemble — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

20 mai 2026 Scrutin n° 6753

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

19 mai 2026 Scrutin n° 6736

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

6 mai 2026 Scrutin n° 6346

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

Tous les votes de Belkhir Belhaddad

Votes du plus récent au plus ancien

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 87 de M. Duparay — article 1er a

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 188 de M. Piquemal — après l’après l'article 1er aa, insérer l'article suivant:

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 1er A — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 362 du Gouvernement — article 1er aa

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 384 de M. Duparay — article 1er aa

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 371 du Gouvernement — article 9 ter

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 253 de M. Courbon — article 2 bis a

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République — vote sur l’ensemble — première lecture

Améliorer l’accès au logement des travailleurs des services publics — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — vote sur l’ensemble — première lecture

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — amendement n° 3 — première lecture

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — amendement n° 13 — première lecture

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — amendement n° 7 — première lecture

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — article premier — première lecture

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — amendement n° 18 de M. Thierry — article premier

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — amendement n° 1 de Mme Bouquin — article premier

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — amendement n° 9 de M. Carrière — article premier

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — amendement n° 8 de M. Carrière — article premier

Garantir l’interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance — amendement n° 14 (Rect) de M. Boyard — article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — vote sur l’ensemble — première lecture

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — vote sur l’ensemble — première lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — vote sur l’ensemble — première lecture

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire