Votes de Belkhir Belhaddad à l’Assemblée nationale

21 juillet 2026 Scrutin n° 8433

Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

21 juillet 2026 Scrutin n° 8431

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

21 juillet 2026 Scrutin n° 8430

Protection des enfants — vote sur l’ensemble — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

21 juillet 2026 Scrutin n° 8429

Protection des enfants — amendement n° 1 du Gouvernement — article 11

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

21 juillet 2026 Scrutin n° 8428

Protection des enfants — sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet — article 11

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

20 juillet 2026 Scrutin n° 8427

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

20 juillet 2026 Scrutin n° 8426

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve — article 19

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

20 juillet 2026 Scrutin n° 8425

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 8 du Gouvernement — article 6 bis a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

20 juillet 2026 Scrutin n° 8424

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 7 — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

20 juillet 2026 Scrutin n° 8423

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — prolongation de la séance au-delà de minuit

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

20 juillet 2026 Scrutin n° 8421

Pour une montagne vivante et souveraine — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

20 juillet 2026 Scrutin n° 8419

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

20 juillet 2026 Scrutin n° 8418

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

15 juillet 2026 Scrutin n° 8280

Fin de vie — vote sur l’ensemble — lecture définitive

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

15 juillet 2026 Scrutin n° 8279

Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens — vote sur l’ensemble — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

7 juillet 2026 Scrutin n° 7987

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l’ordre, dans l’exercice de leurs fonctions — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

1 juillet 2026 Scrutin n° 7905

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

1 juillet 2026 Scrutin n° 7904

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 juin 2026 Scrutin n° 7902

Justice criminelle et le respect des victimes — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 juin 2026 Scrutin n° 7901

Justice criminelle et le respect des victimes — amendement n° 209 de Mme Miller — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 juin 2026 Scrutin n° 7900

Justice criminelle et le respect des victimes — amendement n° 113 de Mme Cathala — article premier

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 juin 2026 Scrutin n° 7894

Fin de vie — vote sur l’ensemble — nouvelle lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

29 juin 2026 Scrutin n° 7893

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

29 juin 2026 Scrutin n° 7892

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 285 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

Tous les votes de Belkhir Belhaddad

Votes du plus récent au plus ancien

Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Protection des enfants — vote sur l’ensemble — première lecture

Protection des enfants — amendement n° 1 du Gouvernement — article 11

Protection des enfants — sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet — article 11

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve — article 19

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 8 du Gouvernement — article 6 bis a

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 7 — texte de la commission mixte paritaire

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — prolongation de la séance au-delà de minuit

Pour une montagne vivante et souveraine — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Fin de vie — vote sur l’ensemble — lecture définitive

Offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens — vote sur l’ensemble — première lecture

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l’ordre, dans l’exercice de leurs fonctions — vote sur l’ensemble — première lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Justice criminelle et le respect des victimes — article premier — première lecture

Justice criminelle et le respect des victimes — amendement n° 209 de Mme Miller — article premier

Justice criminelle et le respect des victimes — amendement n° 113 de Mme Cathala — article premier

Fin de vie — vote sur l’ensemble — nouvelle lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — vote sur l’ensemble — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 285 — première lecture