Votes d’Arnaud Simion à l’Assemblée nationale

2 juillet 2025 Scrutin n° 2885

Faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive — amendement n° 7 de Mme Céline Hervieu — article 2 bis

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

2 juillet 2025 Scrutin n° 2884

Faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive — sous-amendement n° 59 du Gouvernement — article 2

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

2 juillet 2025 Scrutin n° 2883

Faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive — amendement n° 6 de Mme Céline Hervieu — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

2 juillet 2025 Scrutin n° 2882

Faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive — article premier — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

2 juillet 2025 Scrutin n° 2881

Faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive — amendement n° 5 de Mme Céline Hervieu — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

1 juillet 2025 Scrutin n° 2877

Faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive — motion de rejet préalable de M. Boris Vallaud

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

1 juillet 2025 Scrutin n° 2876

Motion de censure déposée en application de l’article 49 alinéa 2 par M. Boris Vallaud et 65 de ses collègues — la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par M. Boris Vallaud et 65 députés

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

1 juillet 2025 Scrutin n° 2875

Département-Région de Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

1 juillet 2025 Scrutin n° 2874

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

25 juin 2025 Scrutin n° 2685

Renforcer la sécurité des professionnels de santé — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

24 juin 2025 Scrutin n° 2653

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2600

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 627 du Gouvernement — article 11

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2599

Article 10 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2598

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 32 de M. Amblard — article 10

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2597

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 299 de Mme Guetté — article 10

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2596

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 302 de M. Tavel — article 10

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2595

Amendement n° 349 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2594

Amendement n° 380 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2593

Article 9 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2592

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 442 de M. Lenormand — article 9

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2591

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 475 de M. Fugit — article 9

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2590

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 191 de M. Bruneau — article 9

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2588

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 294 de M. Laisney — article 9

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

19 juin 2025 Scrutin n° 2587

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 378 de M. Brugerolles — article 9

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

Tous les votes d’Arnaud Simion

Votes du plus récent au plus ancien

Faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive — amendement n° 7 de Mme Céline Hervieu — article 2 bis

Faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive — sous-amendement n° 59 du Gouvernement — article 2

Faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive — amendement n° 6 de Mme Céline Hervieu — article 2

Faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive — article premier — première lecture

Faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive — amendement n° 5 de Mme Céline Hervieu — article premier

Faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive — motion de rejet préalable de M. Boris Vallaud

Motion de censure déposée en application de l’article 49 alinéa 2 par M. Boris Vallaud et 65 de ses collègues — la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par M. Boris Vallaud et 65 députés

Département-Région de Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer la sécurité des professionnels de santé — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 627 du Gouvernement — article 11

Article 10 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 32 de M. Amblard — article 10

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 299 de Mme Guetté — article 10

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 302 de M. Tavel — article 10

Amendement n° 349 — première lecture

Amendement n° 380 — première lecture

Article 9 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 442 de M. Lenormand — article 9

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 475 de M. Fugit — article 9

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 191 de M. Bruneau — article 9

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 294 de M. Laisney — article 9

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 378 de M. Brugerolles — article 9