Votes d’Arnaud Bonnet à l’Assemblée nationale

8 avril 2026 Scrutin n° 6062

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

7 avril 2026 Scrutin n° 6023

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

2 avril 2026 Scrutin n° 6022

Nouvelle-Calédonie — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

31 mars 2026 Scrutin n° 5957

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 15 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

31 mars 2026 Scrutin n° 5956

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 730 de M. Castellani — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

31 mars 2026 Scrutin n° 5955

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 543 de M. Dessigny — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

31 mars 2026 Scrutin n° 5954

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 732 de M. Castellani — article 15

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

31 mars 2026 Scrutin n° 5953

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 489 de M. Labaronne — article 15

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

31 mars 2026 Scrutin n° 5952

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — sous-amendement n° 1150 de Mme Feld — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

31 mars 2026 Scrutin n° 5951

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — sous-amendement n° 1148 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

31 mars 2026 Scrutin n° 5950

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — sous-amendement n° 1146 de Mme Feld — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

26 mars 2026 Scrutin n° 5831

Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

26 mars 2026 Scrutin n° 5830

Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse — amendement n° 13 de M. Balanant — article 1er bis

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

26 mars 2026 Scrutin n° 5829

Création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

25 février 2026 Scrutin n° 5732

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

25 février 2026 Scrutin n° 5731

Motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 2, de la Constitution par Mathilde Panot et 57 de ses collègues — la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par Mme Mathilde Panot et 57 députés

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

25 février 2026 Scrutin n° 5729

Fin de vie — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

25 février 2026 Scrutin n° 5728

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

24 février 2026 Scrutin n° 5710

Fin de vie — amendement n° 506 de Mme Mansouri — article 16

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

24 février 2026 Scrutin n° 5709

Fin de vie — article 15 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

24 février 2026 Scrutin n° 5708

Fin de vie — amendement n° 1890 de M. Bernhardt — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

24 février 2026 Scrutin n° 5707

Fin de vie — amendement n° 1710 de M. Juvin — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

24 février 2026 Scrutin n° 5706

Fin de vie — amendement n° 39 de M. Hetzel — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

24 février 2026 Scrutin n° 5705

Fin de vie — article 17 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

Tous les votes d’Arnaud Bonnet

Votes du plus récent au plus ancien

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article premier — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — première lecture

Nouvelle-Calédonie — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 15 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 730 de M. Castellani — article 15

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 543 de M. Dessigny — article 15

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 732 de M. Castellani — article 15

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 489 de M. Labaronne — article 15

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — sous-amendement n° 1150 de Mme Feld — article 15

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — sous-amendement n° 1148 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — sous-amendement n° 1146 de Mme Feld — article 15

Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse — amendement n° 13 de M. Balanant — article 1er bis

Création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 2, de la Constitution par Mathilde Panot et 57 de ses collègues — la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par Mme Mathilde Panot et 57 députés

Fin de vie — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Fin de vie — amendement n° 506 de Mme Mansouri — article 16

Fin de vie — article 15 — deuxième lecture

Fin de vie — amendement n° 1890 de M. Bernhardt — article 15

Fin de vie — amendement n° 1710 de M. Juvin — article 15

Fin de vie — amendement n° 39 de M. Hetzel — article 15

Fin de vie — article 17 — deuxième lecture