Votes de Soumya Bourouaha à l’Assemblée nationale

29 juin 2026 Scrutin n° 7842

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 300 de M. Bodart — article 2 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7841

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 318 de M. Odoul — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7840

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 190 de M. Piquemal — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7839

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 387 de M. Duparay — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7838

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 372 du Gouvernement — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7837

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 316 de M. Odoul — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7836

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 332 de M. Odoul — article 1er ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7835

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 314 de M. Odoul — article 1er ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7834

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 1er — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7833

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 240 de M. Courbon — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7832

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 360 de M. Raux — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7830

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 278 de M. Viry — article 1er da

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7826

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 276 de M. Viry — article 1er a

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7825

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 87 de M. Duparay — article 1er a

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7824

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 188 de M. Piquemal — après l’après l'article 1er aa, insérer l'article suivant:

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7823

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 1er A — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7822

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 362 du Gouvernement — article 1er aa

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7821

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 384 de M. Duparay — article 1er aa

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7820

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 371 du Gouvernement — article 9 ter

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

29 juin 2026 Scrutin n° 7819

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 253 de M. Courbon — article 2 bis a

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

25 juin 2026 Scrutin n° 7579

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés) — la demande de suspension de séance formulée par M. Pribetich en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale (proposition de loi visant à renforcer les prérogatives des officiers de l'état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés) (première lecture)

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

25 juin 2026 Scrutin n° 7578

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés) — la demande de suspension de séance formulée par M. Piquemal en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale (proposition de loi visant à renforcer les prérogatives des officiers de l'état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés) (première lecture)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

24 juin 2026 Scrutin n° 7494

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

24 juin 2026 Scrutin n° 7493

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile — amendement n° 2 (Rect) du Gouvernement — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

Tous les votes de Soumya Bourouaha

Votes du plus récent au plus ancien

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 300 de M. Bodart — article 2 bis

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 318 de M. Odoul — article 2

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 190 de M. Piquemal — article 2

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 387 de M. Duparay — article 2

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 372 du Gouvernement — article 2

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 316 de M. Odoul — article 2

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 332 de M. Odoul — article 1er ter

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 314 de M. Odoul — article 1er ter

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 1er — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 240 de M. Courbon — article premier

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 360 de M. Raux — article premier

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 278 de M. Viry — article 1er da

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 276 de M. Viry — article 1er a

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 87 de M. Duparay — article 1er a

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 188 de M. Piquemal — après l’après l'article 1er aa, insérer l'article suivant:

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 1er A — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 362 du Gouvernement — article 1er aa

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 384 de M. Duparay — article 1er aa

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 371 du Gouvernement — article 9 ter

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 253 de M. Courbon — article 2 bis a

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile — amendement n° 2 (Rect) du Gouvernement — article 2