Votes de Perceval Gaillard à l’Assemblée nationale

16 mai 2025 Scrutin n° 1749

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 272 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1748

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 14 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1747

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 229 de Mme Corneloup — article 14

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1746

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 508 de M. Dufosset — article 14

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1745

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 444 de Mme Vidal — article 14

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1744

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 13 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1743

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 511 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1742

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 738 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1741

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 12 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1740

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo — article 12

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1739

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo — article 11 ter

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1738

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo — article 11

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1737

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 10 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1736

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 65 de Mme Dombre Coste — article 10

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1735

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher — article 10

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1734

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 519 de Mme Pollet — article 10

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1733

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 38 de Mme Dombre Coste — article 10

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1732

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 225 de Mme Corneloup — article 10

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1731

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 398 de M. Lauzzana — article 10

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1730

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 148 de M. Hetzel — article 10

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1729

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo — article 10

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1728

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 592 de M. Gernigon — article 10

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1727

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 674 (Rect) de M. Gernigon — article 10

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1726

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 95 de M. Bazin — article 10

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

Tous les votes de Perceval Gaillard

Votes du plus récent au plus ancien

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 272 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 14 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 229 de Mme Corneloup — article 14

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 508 de M. Dufosset — article 14

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 444 de Mme Vidal — article 14

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 13 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 511 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 738 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 12 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo — article 12

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo — article 11 ter

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo — article 11

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 10 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 65 de Mme Dombre Coste — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 519 de Mme Pollet — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 38 de Mme Dombre Coste — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 225 de Mme Corneloup — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 398 de M. Lauzzana — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 148 de M. Hetzel — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 592 de M. Gernigon — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 674 (Rect) de M. Gernigon — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 95 de M. Bazin — article 10