Votes de Joël Bruneau à l’Assemblée nationale

27 mai 2025 Scrutin n° 2124

De simplification de la vie économique — amendement n° 1542 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2123

Amendement n° 2179 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2122

De simplification de la vie économique — amendement n° 1604 de M. Fournier — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2121

De simplification de la vie économique — amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2120

De simplification de la vie économique — amendement n° 840 de M. Fournier — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2119

De simplification de la vie économique — amendement n° 838 de M. Fournier — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2118

De simplification de la vie économique — amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2117

De simplification de la vie économique — amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2115

De simplification de la vie économique — amendement n° 1045 de M. Lhardit — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2114

De simplification de la vie économique — amendement n° 206 de M. Sitzenstuhl — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2113

De simplification de la vie économique — amendement n° 1496 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2112

De simplification de la vie économique — amendement n° 1497 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2111

De simplification de la vie économique — amendement n° 1101 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2110

De simplification de la vie économique — amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2109

De simplification de la vie économique — amendement n° 2225 de Mme Manon Meunier — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2108

De simplification de la vie économique — amendement n° 1972 de M. Davi — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2107

Fin de vie — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

27 mai 2025 Scrutin n° 2106

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

26 mai 2025 Scrutin n° 2105

Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — motion de rejet préalable de MM. Julien Dive

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

22 mai 2025 Scrutin n° 1957

Fin de vie — amendement n° 1722 (Rect) de M. Valletoux — article 6

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

22 mai 2025 Scrutin n° 1956

Fin de vie — sous-amendement n° 2718 de M. Monnet — article 6

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

22 mai 2025 Scrutin n° 1955

Fin de vie — sous-amendement n° 2707 de M. Juvin — article 6

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

22 mai 2025 Scrutin n° 1954

Fin de vie — sous-amendement n° 2706 de M. Juvin — article 6

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

22 mai 2025 Scrutin n° 1953

Fin de vie — amendement n° 1056 de M. Ménagé — article 6

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

Tous les votes de Joël Bruneau

Votes du plus récent au plus ancien

De simplification de la vie économique — amendement n° 1542 de Mme Belluco — article 15

Amendement n° 2179 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1604 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 840 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 838 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1045 de M. Lhardit — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 206 de M. Sitzenstuhl — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1496 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1497 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1101 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2225 de Mme Manon Meunier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1972 de M. Davi — article 15

Fin de vie — vote sur l’ensemble — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — première lecture

Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — motion de rejet préalable de MM. Julien Dive

Fin de vie — amendement n° 1722 (Rect) de M. Valletoux — article 6

Fin de vie — sous-amendement n° 2718 de M. Monnet — article 6

Fin de vie — sous-amendement n° 2707 de M. Juvin — article 6

Fin de vie — sous-amendement n° 2706 de M. Juvin — article 6

Fin de vie — amendement n° 1056 de M. Ménagé — article 6