Votes d’Emmanuel Fouquart à l’Assemblée nationale

13 mai 2025 Scrutin n° 1640

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri — article 4

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

13 mai 2025 Scrutin n° 1639

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 581 de Mme Loir — article 4

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

13 mai 2025 Scrutin n° 1638

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 51 de Mme Dombre Coste — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

13 mai 2025 Scrutin n° 1637

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

13 mai 2025 Scrutin n° 1636

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 168 de M. Monnet — article 4

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

13 mai 2025 Scrutin n° 1635

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl — article 4

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

13 mai 2025 Scrutin n° 1634

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 393 de M. Bentz — article 4

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

13 mai 2025 Scrutin n° 1633

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo — article 4

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

13 mai 2025 Scrutin n° 1632

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 538 de Mme Erodi — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

13 mai 2025 Scrutin n° 1631

Amendement n° 535 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

13 mai 2025 Scrutin n° 1624

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1487

De simplification de la vie économique — amendement n° 1413 de M. Loubet — article 4

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1486

De simplification de la vie économique — amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1485

De simplification de la vie économique — amendement n° 132 de M. de Lépinau — article 4

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1484

Amendement n° 2546 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1483

Amendement n° 1150 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1482

Amendement n° 1128 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1481

Article 3 quater — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1480

De simplification de la vie économique — amendement n° 525 de Mme Blin — article 3 quater

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1479

De simplification de la vie économique — amendement n° 287 de M. Naegelen — article 3 quater

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1478

Article 3 ter — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1477

De simplification de la vie économique — amendement n° 2233 du Gouvernement — article 3 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1476

Amendement n° 1108 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1475

Article 3 bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Tous les votes d’Emmanuel Fouquart

Votes du plus récent au plus ancien

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 581 de Mme Loir — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 51 de Mme Dombre Coste — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 168 de M. Monnet — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 393 de M. Bentz — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 538 de Mme Erodi — article 4

Amendement n° 535 — première lecture

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

De simplification de la vie économique — amendement n° 1413 de M. Loubet — article 4

De simplification de la vie économique — amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir — article 4

De simplification de la vie économique — amendement n° 132 de M. de Lépinau — article 4

Amendement n° 2546 — première lecture

Amendement n° 1150 — première lecture

Amendement n° 1128 — première lecture

Article 3 quater — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 525 de Mme Blin — article 3 quater

De simplification de la vie économique — amendement n° 287 de M. Naegelen — article 3 quater

Article 3 ter — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 2233 du Gouvernement — article 3 ter

Amendement n° 1108 — première lecture

Article 3 bis — première lecture