Votes d’Emmanuel Fouquart à l’Assemblée nationale

3 avril 2025 Scrutin n° 1222

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 20 de M. Cernon — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

3 avril 2025 Scrutin n° 1221

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 19 de M. Cernon — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

3 avril 2025 Scrutin n° 1220

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 32 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

3 avril 2025 Scrutin n° 1219

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 35 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

3 avril 2025 Scrutin n° 1218

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

3 avril 2025 Scrutin n° 1217

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — sous-amendement n° 49 de M. Rancoule — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

3 avril 2025 Scrutin n° 1216

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 15 de M. Cernon — article premier

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

3 avril 2025 Scrutin n° 1215

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 43 de M. Rancoule — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

2 avril 2025 Scrutin n° 1214

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — amendement n° 55 de M. Garot — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

2 avril 2025 Scrutin n° 1213

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — sous-amendement n° 125 (Rect) de M. Bazin — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

2 avril 2025 Scrutin n° 1204

Créer un Institut Océan de l’université des Nations unies en France — la proposition de résolution tendant à créer un Institut Océan de l'université des Nations unies en France (article 34-1 de la Constitution)

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

1 avril 2025 Scrutin n° 1202

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

1 avril 2025 Scrutin n° 1201

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 15 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2025 Scrutin n° 1200

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — article premier — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

1 avril 2025 Scrutin n° 1199

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 11 de Mme Thiébault-Martinez — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2025 Scrutin n° 1198

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 14 de Mme Legrain — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2025 Scrutin n° 1197

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 1 de Mme Blanc — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

1 avril 2025 Scrutin n° 1196

Mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution) — la proposition de résolution visant à mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

1 avril 2025 Scrutin n° 1195

Vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

1 avril 2025 Scrutin n° 1194

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

31 mars 2025 Scrutin n° 1193

Contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 mars 2025 Scrutin n° 1073

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 23 quinquies — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 mars 2025 Scrutin n° 1072

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 214 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 mars 2025 Scrutin n° 1071

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 348 de Mme Regol — article 23 quinquies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes d’Emmanuel Fouquart

Votes du plus récent au plus ancien

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 20 de M. Cernon — article 2

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 19 de M. Cernon — article 2

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 32 — première lecture

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 35 — première lecture

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — article premier — première lecture

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — sous-amendement n° 49 de M. Rancoule — article premier

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 15 de M. Cernon — article premier

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 43 de M. Rancoule — article premier

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — amendement n° 55 de M. Garot — article premier

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — sous-amendement n° 125 (Rect) de M. Bazin — article premier

Créer un Institut Océan de l’université des Nations unies en France — la proposition de résolution tendant à créer un Institut Océan de l'université des Nations unies en France (article 34-1 de la Constitution)

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — vote sur l’ensemble — première lecture

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 15 — première lecture

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — article premier — première lecture

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 11 de Mme Thiébault-Martinez — article premier

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 14 de Mme Legrain — article premier

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 1 de Mme Blanc — article premier

Mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution) — la proposition de résolution visant à mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution)

Vote sur l’ensemble — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux — vote sur l’ensemble — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 23 quinquies — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 214 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 348 de Mme Regol — article 23 quinquies