Votes de Denis Masséglia à l’Assemblée nationale

21 janvier 2025 Scrutin n° 540

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — amendement n° 322 de Mme Youssouffa — article 10

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

16 décembre 2024 Scrutin n° 525

Lois de finances — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

3 décembre 2024 Scrutin n° 504

Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

3 décembre 2024 Scrutin n° 503

Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession — amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

26 novembre 2024 Scrutin n° 456

La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

20 novembre 2024 Scrutin n° 451

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

20 novembre 2024 Scrutin n° 450

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 8 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

20 novembre 2024 Scrutin n° 449

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 7 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

20 novembre 2024 Scrutin n° 448

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 6 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

20 novembre 2024 Scrutin n° 447

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 4 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

20 novembre 2024 Scrutin n° 446

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 5 de M. Boyard — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

19 novembre 2024 Scrutin n° 445

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

19 novembre 2024 Scrutin n° 444

Article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

19 novembre 2024 Scrutin n° 443

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — amendement n° 25 de M. Renault — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

19 novembre 2024 Scrutin n° 442

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — amendement n° 12 de M. Bouloux — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

19 novembre 2024 Scrutin n° 441

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — amendement n° 24 de M. Renault — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

19 novembre 2024 Scrutin n° 440

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — amendement n° 17 de M. Sansu — article liminaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

19 novembre 2024 Scrutin n° 439

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 novembre 2024 Scrutin n° 438

Projet de loi de finances pour 2025 — la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture)

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

7 novembre 2024 Scrutin n° 308

Projet de loi de finances pour 2025 — amendement n° 3272 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

7 novembre 2024 Scrutin n° 307

Projet de loi de finances pour 2025 — amendement n° 497 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

7 novembre 2024 Scrutin n° 289

Renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l’échelle locale — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

6 novembre 2024 Scrutin n° 286

Projet de loi de finances pour 2025 — amendement n° 3327 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

6 novembre 2024 Scrutin n° 285

Projet de loi de finances pour 2025 — amendement n° 2306 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Denis Masséglia

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — amendement n° 322 de Mme Youssouffa — article 10

Lois de finances — vote sur l’ensemble — première lecture

Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession — amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune — article premier

La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution)

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — vote sur l’ensemble — première lecture

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 8 — première lecture

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 7 — première lecture

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 6 — première lecture

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 4 — première lecture

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 5 de M. Boyard — article premier

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — vote sur l’ensemble — première lecture

Article 3 — première lecture

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — amendement n° 25 de M. Renault — article 3

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — amendement n° 12 de M. Bouloux — article 2

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — amendement n° 24 de M. Renault — article 2

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — amendement n° 17 de M. Sansu — article liminaire

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2025 — la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture)

Projet de loi de finances pour 2025 — amendement n° 3272 — première lecture

Projet de loi de finances pour 2025 — amendement n° 497 — première lecture

Renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l’échelle locale — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Projet de loi de finances pour 2025 — amendement n° 3327 — première lecture

Projet de loi de finances pour 2025 — amendement n° 2306 — première lecture