Votes de Denis Masséglia à l’Assemblée nationale

26 février 2026 Scrutin n° 5742

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 888 de Mme Vidal — article 8

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

26 février 2026 Scrutin n° 5741

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 446 de Mme Runel — article 8

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

26 février 2026 Scrutin n° 5740

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 804 de Mme Arrighi — article 3 quinquies

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

26 février 2026 Scrutin n° 5739

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 595 de M. Maurel — article 3 quater

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

26 février 2026 Scrutin n° 5738

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 483 de M. Labaronne — article 3 quater

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

25 février 2026 Scrutin n° 5732

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

25 février 2026 Scrutin n° 5729

Fin de vie — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

25 février 2026 Scrutin n° 5728

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

4 février 2026 Scrutin n° 5312

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — amendement n° 14 de M. Maurel — article unique

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

4 février 2026 Scrutin n° 5311

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — amendement n° 1 de Mme Oziol — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

4 février 2026 Scrutin n° 5310

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — amendement n° 21 de Mme Le Grip — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

4 février 2026 Scrutin n° 5309

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — amendement n° 20 de Mme Le Grip — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

3 février 2026 Scrutin n° 5298

Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l’immunodéficience humaine — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

2 février 2026 Scrutin n° 5294

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 9 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

2 février 2026 Scrutin n° 5293

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 15 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

2 février 2026 Scrutin n° 5292

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 31 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

2 février 2026 Scrutin n° 5291

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 32 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

2 février 2026 Scrutin n° 5290

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 8 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

2 février 2026 Scrutin n° 5289

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 27 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

2 février 2026 Scrutin n° 5288

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 2 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

2 février 2026 Scrutin n° 5287

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 1 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

26 janvier 2026 Scrutin n° 5162

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux — amendement n° 108 de Mme Hadizadeh — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

26 janvier 2026 Scrutin n° 5161

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux — amendement n° 46 du Gouvernement — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

26 janvier 2026 Scrutin n° 5160

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux — sous-amendement n° 123 de M. Delaporte — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Denis Masséglia

Votes du plus récent au plus ancien

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 888 de Mme Vidal — article 8

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 446 de Mme Runel — article 8

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 804 de Mme Arrighi — article 3 quinquies

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 595 de M. Maurel — article 3 quater

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 483 de M. Labaronne — article 3 quater

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Fin de vie — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — amendement n° 14 de M. Maurel — article unique

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — amendement n° 1 de Mme Oziol — article unique

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — amendement n° 21 de Mme Le Grip — article unique

Rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis — amendement n° 20 de Mme Le Grip — article unique

Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l’immunodéficience humaine — article unique

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 9 — première lecture

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 15 — première lecture

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 31 — première lecture

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 32 — première lecture

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 8 — première lecture

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 27 — première lecture

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 2 — première lecture

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — amendement n° 1 — première lecture

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux — amendement n° 108 de Mme Hadizadeh — article premier

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux — amendement n° 46 du Gouvernement — article premier

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux — sous-amendement n° 123 de M. Delaporte — article premier