Votes de Charles Sitzenstuhl à l’Assemblée nationale

12 mai 2026 Scrutin n° 6546

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6545

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 26 de Mme Miller — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6544

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 25 (rect.) — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6543

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6542

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6541

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6540

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 12 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6539

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 15 de M. Tavel — article 7

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6538

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 14 de M. Coquerel — article 6

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6537

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 5 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6536

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 38 de M. Tavel — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6535

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 8 de M. Tavel — article 5

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6534

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 9 de M. Coquerel — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6533

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 4 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6532

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo — article 3

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6531

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6530

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6529

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 4 de M. Coquerel — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6528

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6527

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 41 de M. Tavel — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6526

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 50 du Gouvernement — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

7 mai 2026 Scrutin n° 6436

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 736 (Rect) de M. Cormier-Bouligeon — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

7 mai 2026 Scrutin n° 6435

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 713 de Mme Catherine Hervieu — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

7 mai 2026 Scrutin n° 6434

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 657 de Mme Chatelain — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Charles Sitzenstuhl

Votes du plus récent au plus ancien

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet — article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 26 de Mme Miller — article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 25 (rect.) — première lecture

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — article premier — première lecture

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet — article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — vote sur l’ensemble — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 12 — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 15 de M. Tavel — article 7

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 14 de M. Coquerel — article 6

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 5 — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 38 de M. Tavel — article 5

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 8 de M. Tavel — article 5

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 9 de M. Coquerel — article 5

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 4 — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo — article 3

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo — article 3

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 2 — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 4 de M. Coquerel — article 2

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article premier — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 41 de M. Tavel — article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 50 du Gouvernement — article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 736 (Rect) de M. Cormier-Bouligeon — article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 713 de Mme Catherine Hervieu — article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 657 de Mme Chatelain — article premier