Votes de Charles Sitzenstuhl à l’Assemblée nationale

18 mai 2026 Scrutin n° 6666

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — article 9 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6665

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — article 8 bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6664

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 681 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6663

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 667 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6662

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — article 8 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6661

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 495 de Mme Rimbert — article 8

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6660

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 136 de M. Giletti — article 8

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6659

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 615 de M. Jacobelli — article 8

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6658

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 278 de M. Damien Girard — article 8

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6657

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 276 de M. Damien Girard — article 8

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6656

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 573 de M. Tonussi — article 8

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6655

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 443 de Mme Lechon — article 8

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6654

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — article 7 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6653

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — article 6 bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6652

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 548 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6651

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — sous-amendement n° 783 de Mme Poueyto — après l’après l'article 6

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6650

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — article 6 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6649

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 706 de Mme Lemoine — article 6

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6648

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 397 de M. Saint-Pasteur — article 6

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6647

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 240 de M. Lachaud — article 6

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mai 2026 Scrutin n° 6646

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — article 5 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 mai 2026 Scrutin n° 6589

Pour une montagne vivante et souveraine — amendement n° 90 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 mai 2026 Scrutin n° 6588

Pour une montagne vivante et souveraine — amendement n° 80 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mai 2026 Scrutin n° 6587

Pour une montagne vivante et souveraine — amendement n° 68 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Charles Sitzenstuhl

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — article 9 — première lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — article 8 bis — première lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 681 — première lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 667 — première lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — article 8 — première lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 495 de Mme Rimbert — article 8

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 136 de M. Giletti — article 8

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 615 de M. Jacobelli — article 8

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 278 de M. Damien Girard — article 8

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 276 de M. Damien Girard — article 8

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 573 de M. Tonussi — article 8

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 443 de Mme Lechon — article 8

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — article 7 — première lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — article 6 bis — première lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 548 — première lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — sous-amendement n° 783 de Mme Poueyto — après l’après l'article 6

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — article 6 — première lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 706 de Mme Lemoine — article 6

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 397 de M. Saint-Pasteur — article 6

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 240 de M. Lachaud — article 6

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — article 5 — première lecture

Pour une montagne vivante et souveraine — amendement n° 90 — première lecture

Pour une montagne vivante et souveraine — amendement n° 80 — première lecture

Pour une montagne vivante et souveraine — amendement n° 68 — première lecture