Votes de Charles Sitzenstuhl à l’Assemblée nationale

15 mai 2025 Scrutin n° 1694

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 39 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1693

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — sous-amendement n° 153 de M. Pribetich — après l’après l'article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1692

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1691

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 22 de M. Warsmann — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1690

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — sous-amendement n° 152 de M. Pribetich — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1689

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 85 de M. Pribetich — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1688

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 114 de M. Huyghe — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1687

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 27 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1684

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 58 de Mme Ozenne — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1683

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 54 de Mme Ozenne — article 1er bis

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1682

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 74 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1681

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 80 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1680

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 132 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1679

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 26 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1678

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 40 de Mme Marsaud — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1677

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 55 de Mme Ozenne — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1676

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 61 de Mme Ozenne — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1675

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

14 mai 2025 Scrutin n° 1673

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 32 de M. Sitzenstuhl — article 8 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

14 mai 2025 Scrutin n° 1672

Article 8 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

14 mai 2025 Scrutin n° 1671

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé — article 8

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

14 mai 2025 Scrutin n° 1670

Amendement n° 316 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

14 mai 2025 Scrutin n° 1669

Article 7 bis — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

14 mai 2025 Scrutin n° 1668

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 87 de M. Bazin — article 7 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Charles Sitzenstuhl

Votes du plus récent au plus ancien

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 39 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — sous-amendement n° 153 de M. Pribetich — après l’après l'article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 2 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 22 de M. Warsmann — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — sous-amendement n° 152 de M. Pribetich — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 85 de M. Pribetich — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 114 de M. Huyghe — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 27 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 58 de Mme Ozenne — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 54 de Mme Ozenne — article 1er bis

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 74 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 80 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 132 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 26 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 40 de Mme Marsaud — article premier

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 55 de Mme Ozenne — article premier

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 61 de Mme Ozenne — article premier

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 32 de M. Sitzenstuhl — article 8 bis

Article 8 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé — article 8

Amendement n° 316 — première lecture

Article 7 bis — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 87 de M. Bazin — article 7 bis