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Tous les votes de Béatrice Bellamy
2 481 votes nominatifs sont publiés pour Béatrice Bellamy pendant son mandat.
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De simplification de la vie économique — amendement n° 1646 de Mme Manon Meunier — article 24
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De simplification de la vie économique — amendement n° 1641 de Mme Stambach-Terrenoir — article 24 a
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Droit de vote par correspondance des personnes détenues — vote sur l’ensemble — première lecture
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Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 9 de M. Gosselin — article 3
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Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 8 de M. Gosselin — article 2
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Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 29 — première lecture
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Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 31 — première lecture
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