Votes de Violette Spillebout à l’Assemblée nationale

5 mai 2025 Scrutin n° 1548

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 59 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

5 mai 2025 Scrutin n° 1547

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 52 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

5 mai 2025 Scrutin n° 1546

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 29 de Mme Delpech — article 3 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

5 mai 2025 Scrutin n° 1545

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 12 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

5 mai 2025 Scrutin n° 1544

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 69 (rect.) — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

5 mai 2025 Scrutin n° 1543

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

5 mai 2025 Scrutin n° 1542

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 47 de Mme Belouassa-Cherifi — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

5 mai 2025 Scrutin n° 1541

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

5 mai 2025 Scrutin n° 1540

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 2 de M. Portier — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

5 mai 2025 Scrutin n° 1539

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 41 de Mme Dezarnaud — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

29 avril 2025 Scrutin n° 1487

De simplification de la vie économique — amendement n° 1413 de M. Loubet — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

29 avril 2025 Scrutin n° 1485

De simplification de la vie économique — amendement n° 132 de M. de Lépinau — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

29 avril 2025 Scrutin n° 1484

Amendement n° 2546 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

29 avril 2025 Scrutin n° 1483

Amendement n° 1150 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

29 avril 2025 Scrutin n° 1482

Amendement n° 1128 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

29 avril 2025 Scrutin n° 1481

Article 3 quater — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

29 avril 2025 Scrutin n° 1480

De simplification de la vie économique — amendement n° 525 de Mme Blin — article 3 quater

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

29 avril 2025 Scrutin n° 1479

De simplification de la vie économique — amendement n° 287 de M. Naegelen — article 3 quater

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

29 avril 2025 Scrutin n° 1478

Article 3 ter — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

29 avril 2025 Scrutin n° 1477

De simplification de la vie économique — amendement n° 2233 du Gouvernement — article 3 ter

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

29 avril 2025 Scrutin n° 1476

Amendement n° 1108 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

29 avril 2025 Scrutin n° 1474

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

29 avril 2025 Scrutin n° 1473

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

8 avril 2025 Scrutin n° 1308

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Violette Spillebout

Votes du plus récent au plus ancien

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 59 — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 52 — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 29 de Mme Delpech — article 3 bis

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 12 — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 69 (rect.) — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article 2 — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 47 de Mme Belouassa-Cherifi — article 2

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article premier — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 2 de M. Portier — article premier

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 41 de Mme Dezarnaud — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 1413 de M. Loubet — article 4

De simplification de la vie économique — amendement n° 132 de M. de Lépinau — article 4

Amendement n° 2546 — première lecture

Amendement n° 1150 — première lecture

Amendement n° 1128 — première lecture

Article 3 quater — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 525 de Mme Blin — article 3 quater

De simplification de la vie économique — amendement n° 287 de M. Naegelen — article 3 quater

Article 3 ter — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 2233 du Gouvernement — article 3 ter

Amendement n° 1108 — première lecture

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire