Votes de Sylvain Maillard à l’Assemblée nationale

30 juin 2026 Scrutin n° 7903

Justice criminelle et le respect des victimes — amendement n° 18 de Mme K/Bidi — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 juin 2026 Scrutin n° 7895

Renforcement des juridictions criminelles — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 juin 2026 Scrutin n° 7894

Fin de vie — vote sur l’ensemble — nouvelle lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

29 juin 2026 Scrutin n° 7886

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 196 de Mme Mesmeur — article 10 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

29 juin 2026 Scrutin n° 7885

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 10 bis B — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

29 juin 2026 Scrutin n° 7884

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 195 de M. Piquemal — article 10 bis b

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

29 juin 2026 Scrutin n° 7883

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 10 bis A — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

29 juin 2026 Scrutin n° 7882

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 84 de Mme Mette — article 10 bis a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

29 juin 2026 Scrutin n° 7881

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 194 de M. Piquemal — article 10 bis a

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

29 juin 2026 Scrutin n° 7877

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 373 du Gouvernement — article 9

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

29 juin 2026 Scrutin n° 7876

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 383 de M. Duparay — article 9

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

29 juin 2026 Scrutin n° 7875

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 382 de M. Duparay — article 9

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

29 juin 2026 Scrutin n° 7874

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 381 de M. Duparay — article 9

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

29 juin 2026 Scrutin n° 7873

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 380 de M. Duparay — article 9

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

29 juin 2026 Scrutin n° 7872

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 379 de M. Duparay — article 9

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

29 juin 2026 Scrutin n° 7871

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 327 de M. Odoul — article 9

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

25 juin 2026 Scrutin n° 7576

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés) — la demande de suspension de séance formulée par M. Piquemal en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale (proposition de loi visant à renforcer les prérogatives des officiers de l'état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés) (première lecture)

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

25 juin 2026 Scrutin n° 7575

Renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés) — la demande de suspension de séance formulée par M. Boyard en application de l'article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale (proposition de loi visant à renforcer les prérogatives des officiers de l'état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés) (première lecture)

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

24 juin 2026 Scrutin n° 7511

Fin de vie — article 3 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

24 juin 2026 Scrutin n° 7510

Fin de vie — amendement n° 32 de M. Hetzel — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

24 juin 2026 Scrutin n° 7509

Fin de vie — amendement n° 882 de M. Juvin — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

24 juin 2026 Scrutin n° 7508

Fin de vie — amendement n° 1034 de M. Bentz — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

24 juin 2026 Scrutin n° 7507

Fin de vie — amendement n° 181 — nouvelle lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

24 juin 2026 Scrutin n° 7506

Fin de vie — amendement n° 1345 de M. Valentin — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Sylvain Maillard

Votes du plus récent au plus ancien

Justice criminelle et le respect des victimes — amendement n° 18 de Mme K/Bidi — article 2

Renforcement des juridictions criminelles — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Fin de vie — vote sur l’ensemble — nouvelle lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 196 de Mme Mesmeur — article 10 bis

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 10 bis B — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 195 de M. Piquemal — article 10 bis b

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 10 bis A — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 84 de Mme Mette — article 10 bis a

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 194 de M. Piquemal — article 10 bis a

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 373 du Gouvernement — article 9

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 383 de M. Duparay — article 9

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 382 de M. Duparay — article 9

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 381 de M. Duparay — article 9

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 380 de M. Duparay — article 9

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 379 de M. Duparay — article 9

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 327 de M. Odoul — article 9

Fin de vie — article 3 — nouvelle lecture

Fin de vie — amendement n° 32 de M. Hetzel — article 3

Fin de vie — amendement n° 882 de M. Juvin — article 3

Fin de vie — amendement n° 1034 de M. Bentz — article 3

Fin de vie — amendement n° 181 — nouvelle lecture

Fin de vie — amendement n° 1345 de M. Valentin — article 3