Votes de Stéphane Travert à l’Assemblée nationale

15 mai 2025 Scrutin n° 1692

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1691

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 22 de M. Warsmann — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1690

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — sous-amendement n° 152 de M. Pribetich — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1689

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 85 de M. Pribetich — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1688

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 114 de M. Huyghe — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1676

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 61 de Mme Ozenne — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

15 mai 2025 Scrutin n° 1675

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mai 2025 Scrutin n° 1624

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

30 avril 2025 Scrutin n° 1538

De simplification de la vie économique — amendement n° 837 de M. Fournier — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 avril 2025 Scrutin n° 1537

De simplification de la vie économique — amendement n° 2585 du Gouvernement — article 15

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

30 avril 2025 Scrutin n° 1536

De simplification de la vie économique — amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 avril 2025 Scrutin n° 1535

De simplification de la vie économique — amendement n° 2616 du Gouvernement — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 avril 2025 Scrutin n° 1534

De simplification de la vie économique — amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 avril 2025 Scrutin n° 1533

De simplification de la vie économique — amendement n° 781 de Mme Le Hénanff — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 avril 2025 Scrutin n° 1532

De simplification de la vie économique — amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 avril 2025 Scrutin n° 1531

De simplification de la vie économique — amendement n° 2128 de M. Nicolas Bonnet — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 avril 2025 Scrutin n° 1530

De simplification de la vie économique — amendement n° 1597 de M. Fournier — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 avril 2025 Scrutin n° 1529

De simplification de la vie économique — amendement n° 1532 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 avril 2025 Scrutin n° 1528

De simplification de la vie économique — amendement n° 836 de M. Fournier — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 avril 2025 Scrutin n° 1527

De simplification de la vie économique — amendement n° 1090 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 avril 2025 Scrutin n° 1526

De simplification de la vie économique — amendement n° 245 de Mme Blin — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 avril 2025 Scrutin n° 1525

De simplification de la vie économique — amendement n° 1307 de Mme Lebec — article 15

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 avril 2025 Scrutin n° 1524

De simplification de la vie économique — amendement n° 1299 de Mme Lebec — article 15

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

30 avril 2025 Scrutin n° 1523

De simplification de la vie économique — amendement n° 835 de M. Fournier — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Stéphane Travert

Votes du plus récent au plus ancien

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 2 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 22 de M. Warsmann — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — sous-amendement n° 152 de M. Pribetich — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 85 de M. Pribetich — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 114 de M. Huyghe — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 61 de Mme Ozenne — article premier

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

De simplification de la vie économique — amendement n° 837 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2585 du Gouvernement — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2616 du Gouvernement — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 781 de Mme Le Hénanff — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2128 de M. Nicolas Bonnet — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1597 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1532 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 836 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1090 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 245 de Mme Blin — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1307 de Mme Lebec — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1299 de Mme Lebec — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 835 de M. Fournier — article 15