Votes de Serge Muller à l’Assemblée nationale

15 mai 2025 Scrutin n° 1684

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 58 de Mme Ozenne — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1683

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 54 de Mme Ozenne — article 1er bis

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1682

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 74 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1681

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 80 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1680

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 132 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1679

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 26 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1678

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 40 de Mme Marsaud — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1677

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 55 de Mme Ozenne — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1676

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 61 de Mme Ozenne — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

14 mai 2025 Scrutin n° 1674

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 208 de M. Hetzel — article 8 ter

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

14 mai 2025 Scrutin n° 1673

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 32 de M. Sitzenstuhl — article 8 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

14 mai 2025 Scrutin n° 1672

Article 8 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

14 mai 2025 Scrutin n° 1671

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé — article 8

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

14 mai 2025 Scrutin n° 1670

Amendement n° 316 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

14 mai 2025 Scrutin n° 1658

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 173 de Mme Lebon — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

14 mai 2025 Scrutin n° 1657

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 172 de M. Monnet — article 5

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

14 mai 2025 Scrutin n° 1656

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri — article 5

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

14 mai 2025 Scrutin n° 1655

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 85 de M. Bazin — article 5

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

14 mai 2025 Scrutin n° 1654

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 395 de M. Bentz — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

14 mai 2025 Scrutin n° 1653

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 394 de M. Bentz — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

14 mai 2025 Scrutin n° 1652

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 744 de M. Michoux — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

14 mai 2025 Scrutin n° 1651

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo — article 5

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

14 mai 2025 Scrutin n° 1650

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 614 de Mme Firmin Le Bodo — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

14 mai 2025 Scrutin n° 1649

Amendement n° 682 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes de Serge Muller

Votes du plus récent au plus ancien

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 58 de Mme Ozenne — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 54 de Mme Ozenne — article 1er bis

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 74 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 80 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 132 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 26 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 40 de Mme Marsaud — article premier

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 55 de Mme Ozenne — article premier

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 61 de Mme Ozenne — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 208 de M. Hetzel — article 8 ter

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 32 de M. Sitzenstuhl — article 8 bis

Article 8 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé — article 8

Amendement n° 316 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 173 de Mme Lebon — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 172 de M. Monnet — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 85 de M. Bazin — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 395 de M. Bentz — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 394 de M. Bentz — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 744 de M. Michoux — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 614 de Mme Firmin Le Bodo — article 5

Amendement n° 682 — première lecture