Votes de Sandrine Rousseau à l’Assemblée nationale

9 avril 2026 Scrutin n° 6093

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties — amendement n° 3 de M. Christophle — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

9 avril 2026 Scrutin n° 6076

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

7 avril 2026 Scrutin n° 6024

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — motion de rejet préalable de M. Boris Vallaud

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

7 avril 2026 Scrutin n° 6023

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

2 avril 2026 Scrutin n° 6022

Nouvelle-Calédonie — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

31 mars 2026 Scrutin n° 5921

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 865 de M. Hetzel — article 12

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

31 mars 2026 Scrutin n° 5920

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 609 de Mme Colin-Oesterlé — article 10 quater

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

31 mars 2026 Scrutin n° 5919

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 320 de M. Boyard — article 10 bis

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

31 mars 2026 Scrutin n° 5918

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 858 de M. Hetzel — article 10 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

31 mars 2026 Scrutin n° 5917

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 10 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

31 mars 2026 Scrutin n° 5916

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 408 de M. Boyard — article 10

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

31 mars 2026 Scrutin n° 5915

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 407 de Mme Feld — article 10

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

31 mars 2026 Scrutin n° 5914

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 857 de M. Hetzel — article 10

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

26 mars 2026 Scrutin n° 5844

Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — vote sur l’ensemble — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

26 mars 2026 Scrutin n° 5843

Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — amendement n° 23 — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

26 mars 2026 Scrutin n° 5842

Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — amendement n° 25 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

26 mars 2026 Scrutin n° 5841

Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — amendement n° 22 — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

26 février 2026 Scrutin n° 5763

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 7 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

26 février 2026 Scrutin n° 5762

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 396 de M. Boyard — article 7

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

26 février 2026 Scrutin n° 5761

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 23 de Mme Lebon — article 7

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

26 février 2026 Scrutin n° 5760

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 5 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

26 février 2026 Scrutin n° 5759

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 963 de Mme Taillé-Polian — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

26 février 2026 Scrutin n° 5758

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 143 de Mme Corneloup — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

26 février 2026 Scrutin n° 5757

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 380 de Mme Feld — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

Tous les votes de Sandrine Rousseau

Votes du plus récent au plus ancien

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties — amendement n° 3 de M. Christophle — article premier

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural — vote sur l’ensemble — première lecture

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — motion de rejet préalable de M. Boris Vallaud

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — première lecture

Nouvelle-Calédonie — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 865 de M. Hetzel — article 12

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 609 de Mme Colin-Oesterlé — article 10 quater

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 320 de M. Boyard — article 10 bis

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 858 de M. Hetzel — article 10 bis

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 10 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 408 de M. Boyard — article 10

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 407 de Mme Feld — article 10

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 857 de M. Hetzel — article 10

Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — vote sur l’ensemble — première lecture

Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — amendement n° 23 — première lecture

Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — amendement n° 25 — première lecture

Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — amendement n° 22 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 7 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 396 de M. Boyard — article 7

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 23 de Mme Lebon — article 7

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 5 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 963 de Mme Taillé-Polian — article 5

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 143 de Mme Corneloup — article 5

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 380 de Mme Feld — article 5