Votes de Philippe Ballard à l’Assemblée nationale

18 juin 2025 Scrutin n° 2493

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 769 de M. Nury — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2492

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 747 de M. Tavel — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2491

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 805 de M. Amblard — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2490

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 759 de M. Benbrahim — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2489

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 761 de M. Benbrahim — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2488

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 727 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2487

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 717 de Mme Voynet — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2486

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 716 de Mme Voynet — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2485

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 726 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2484

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 779 de M. Bruneau — article 3

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2483

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 825 de M. Amblard — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2482

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 725 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2481

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 746 de M. Benbrahim — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2480

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 772 de M. Nury — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2479

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 715 de Mme Voynet — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2478

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 724 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2477

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 723 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2476

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 714 de Mme Voynet — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2475

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 165 de M. Bruneau — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2474

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 588 de M. Benbrahim — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2473

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 587 de M. Benbrahim — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2472

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 518 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

17 juin 2025 Scrutin n° 2460

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières — vote sur un amendement — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

17 juin 2025 Scrutin n° 2459

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières — vote sur un amendement — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes de Philippe Ballard

Votes du plus récent au plus ancien

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 769 de M. Nury — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 747 de M. Tavel — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 805 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 759 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 761 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 727 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 717 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 716 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 726 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 779 de M. Bruneau — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 825 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 725 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 746 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 772 de M. Nury — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 715 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 724 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 723 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 714 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 165 de M. Bruneau — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 588 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 587 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 518 de Mme Laernoes — article 3