Votes de Nicolas Sansu à l’Assemblée nationale

15 mai 2025 Scrutin n° 1694

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 39 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

15 mai 2025 Scrutin n° 1693

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — sous-amendement n° 153 de M. Pribetich — après l’après l'article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

15 mai 2025 Scrutin n° 1692

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 2 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

15 mai 2025 Scrutin n° 1691

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 22 de M. Warsmann — article 2

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

15 mai 2025 Scrutin n° 1690

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — sous-amendement n° 152 de M. Pribetich — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

14 mai 2025 Scrutin n° 1660

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 616 de Mme Firmin Le Bodo — article 7

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

14 mai 2025 Scrutin n° 1658

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 173 de Mme Lebon — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

14 mai 2025 Scrutin n° 1657

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 172 de M. Monnet — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

14 mai 2025 Scrutin n° 1656

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

14 mai 2025 Scrutin n° 1655

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 85 de M. Bazin — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

14 mai 2025 Scrutin n° 1654

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 395 de M. Bentz — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

14 mai 2025 Scrutin n° 1653

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 394 de M. Bentz — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

14 mai 2025 Scrutin n° 1652

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 744 de M. Michoux — article 5

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

13 mai 2025 Scrutin n° 1642

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

13 mai 2025 Scrutin n° 1641

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 139 de M. Hetzel — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

13 mai 2025 Scrutin n° 1640

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

13 mai 2025 Scrutin n° 1639

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 581 de Mme Loir — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

13 mai 2025 Scrutin n° 1638

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 51 de Mme Dombre Coste — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

13 mai 2025 Scrutin n° 1637

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

13 mai 2025 Scrutin n° 1636

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 168 de M. Monnet — article 4

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

13 mai 2025 Scrutin n° 1633

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

13 mai 2025 Scrutin n° 1632

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 538 de Mme Erodi — article 4

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

13 mai 2025 Scrutin n° 1624

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : GDR

12 mai 2025 Scrutin n° 1622

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 580 de Mme Loir — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : GDR

Tous les votes de Nicolas Sansu

Votes du plus récent au plus ancien

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 39 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — sous-amendement n° 153 de M. Pribetich — après l’après l'article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 2 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 22 de M. Warsmann — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — sous-amendement n° 152 de M. Pribetich — article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 616 de Mme Firmin Le Bodo — article 7

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 173 de Mme Lebon — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 172 de M. Monnet — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 85 de M. Bazin — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 395 de M. Bentz — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 394 de M. Bentz — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 744 de M. Michoux — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 139 de M. Hetzel — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 581 de Mme Loir — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 51 de Mme Dombre Coste — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 168 de M. Monnet — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo — article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 538 de Mme Erodi — article 4

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 580 de Mme Loir — article premier