Votes de Joël Bruneau à l’Assemblée nationale

16 décembre 2024 Scrutin n° 525

Lois de finances — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

4 décembre 2024 Scrutin n° 518

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

4 décembre 2024 Scrutin n° 517

Motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

3 décembre 2024 Scrutin n° 516

Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

3 décembre 2024 Scrutin n° 515

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

3 décembre 2024 Scrutin n° 514

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 11 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

3 décembre 2024 Scrutin n° 513

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 8 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

3 décembre 2024 Scrutin n° 512

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 4 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

3 décembre 2024 Scrutin n° 510

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 9 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

3 décembre 2024 Scrutin n° 509

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 16 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

3 décembre 2024 Scrutin n° 504

Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

3 décembre 2024 Scrutin n° 503

Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession — amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

3 décembre 2024 Scrutin n° 502

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

26 novembre 2024 Scrutin n° 456

La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

20 novembre 2024 Scrutin n° 451

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

20 novembre 2024 Scrutin n° 450

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 8 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

20 novembre 2024 Scrutin n° 449

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 7 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

20 novembre 2024 Scrutin n° 448

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 6 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

20 novembre 2024 Scrutin n° 447

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 4 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

20 novembre 2024 Scrutin n° 446

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 5 de M. Boyard — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

19 novembre 2024 Scrutin n° 445

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

19 novembre 2024 Scrutin n° 444

Article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

19 novembre 2024 Scrutin n° 443

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — amendement n° 25 de M. Renault — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

19 novembre 2024 Scrutin n° 442

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — amendement n° 12 de M. Bouloux — article 2

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

Tous les votes de Joël Bruneau

Votes du plus récent au plus ancien

Lois de finances — vote sur l’ensemble — première lecture

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie — vote sur l’ensemble — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — vote sur l’ensemble — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 11 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 8 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 4 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 9 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 16 — première lecture

Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession — amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune — article premier

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse — vote sur l’ensemble — première lecture

La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution)

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — vote sur l’ensemble — première lecture

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 8 — première lecture

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 7 — première lecture

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 6 — première lecture

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 4 — première lecture

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 5 de M. Boyard — article premier

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — vote sur l’ensemble — première lecture

Article 3 — première lecture

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — amendement n° 25 de M. Renault — article 3

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — amendement n° 12 de M. Bouloux — article 2