Votes de Jean-Michel Brard à l’Assemblée nationale

3 avril 2025 Scrutin n° 1223

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

3 avril 2025 Scrutin n° 1222

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 20 de M. Cernon — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

3 avril 2025 Scrutin n° 1221

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 19 de M. Cernon — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

3 avril 2025 Scrutin n° 1220

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 32 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

3 avril 2025 Scrutin n° 1219

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 35 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

3 avril 2025 Scrutin n° 1218

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

3 avril 2025 Scrutin n° 1217

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — sous-amendement n° 49 de M. Rancoule — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

3 avril 2025 Scrutin n° 1216

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 15 de M. Cernon — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

3 avril 2025 Scrutin n° 1215

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 43 de M. Rancoule — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

2 avril 2025 Scrutin n° 1214

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — amendement n° 55 de M. Garot — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

2 avril 2025 Scrutin n° 1213

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — sous-amendement n° 125 (Rect) de M. Bazin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

2 avril 2025 Scrutin n° 1207

Renforcer le contrôle du Parlement en période d’expédition des affaires courantes — amendement n° 13 de Mme Cathala — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

1 avril 2025 Scrutin n° 1202

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

1 avril 2025 Scrutin n° 1201

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 15 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

1 avril 2025 Scrutin n° 1200

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

1 avril 2025 Scrutin n° 1199

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 11 de Mme Thiébault-Martinez — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

1 avril 2025 Scrutin n° 1198

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 14 de Mme Legrain — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

1 avril 2025 Scrutin n° 1197

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 1 de Mme Blanc — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

1 avril 2025 Scrutin n° 1195

Vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

1 avril 2025 Scrutin n° 1194

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

24 mars 2025 Scrutin n° 1151

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 827 de M. Amirshahi — article 11

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

24 mars 2025 Scrutin n° 1150

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 12 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

24 mars 2025 Scrutin n° 1149

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 11 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

24 mars 2025 Scrutin n° 1148

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 744 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

Tous les votes de Jean-Michel Brard

Votes du plus récent au plus ancien

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — article 2 — première lecture

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 20 de M. Cernon — article 2

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 19 de M. Cernon — article 2

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 32 — première lecture

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 35 — première lecture

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — article premier — première lecture

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — sous-amendement n° 49 de M. Rancoule — article premier

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 15 de M. Cernon — article premier

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 43 de M. Rancoule — article premier

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — amendement n° 55 de M. Garot — article premier

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — sous-amendement n° 125 (Rect) de M. Bazin — article premier

Renforcer le contrôle du Parlement en période d’expédition des affaires courantes — amendement n° 13 de Mme Cathala — article 2

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — vote sur l’ensemble — première lecture

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 15 — première lecture

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — article premier — première lecture

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 11 de Mme Thiébault-Martinez — article premier

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 14 de Mme Legrain — article premier

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 1 de Mme Blanc — article premier

Vote sur l’ensemble — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 827 de M. Amirshahi — article 11

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 12 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 11 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 744 — première lecture