Votes de Jean-Michel Brard à l’Assemblée nationale

20 février 2025 Scrutin n° 847

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — amendement n° 13 de M. Meurin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

20 février 2025 Scrutin n° 846

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — amendement n° 22 — deuxième lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

20 février 2025 Scrutin n° 845

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — amendement n° 34 de M. Michoux — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

19 février 2025 Scrutin n° 844

Vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

19 février 2025 Scrutin n° 843

Motion de rejet préalable de Mme Cyrielle Chatelain

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

13 février 2025 Scrutin n° 805

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

12 février 2025 Scrutin n° 790

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

12 février 2025 Scrutin n° 789

Exercice de la démocratie agricole — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

11 février 2025 Scrutin n° 767

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 132 de Mme Duby-Muller — article 7

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

11 février 2025 Scrutin n° 766

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 70 de M. Rancoule — article 7

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

10 février 2025 Scrutin n° 743

Renforcement de la sûreté dans les transports — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

10 février 2025 Scrutin n° 740

Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

29 janvier 2025 Scrutin n° 673

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

29 janvier 2025 Scrutin n° 672

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 8 de Mme Chatelain — article premier

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

29 janvier 2025 Scrutin n° 671

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 35 de M. Bazin — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

29 janvier 2025 Scrutin n° 670

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 26 de M. Alfandari — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

29 janvier 2025 Scrutin n° 669

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 15 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

29 janvier 2025 Scrutin n° 668

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 16 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

29 janvier 2025 Scrutin n° 667

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 31 de M. Bazin — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

29 janvier 2025 Scrutin n° 666

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 48 de M. Cosson — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

29 janvier 2025 Scrutin n° 665

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 24 de M. Jolivet — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

29 janvier 2025 Scrutin n° 664

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — sous-amendement n° 52 de M. Marchive — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

29 janvier 2025 Scrutin n° 663

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 4 de Mme Chatelain — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

29 janvier 2025 Scrutin n° 662

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 37 de Mme Laernoes — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

Tous les votes de Jean-Michel Brard

Votes du plus récent au plus ancien

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — amendement n° 13 de M. Meurin — article premier

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — amendement n° 22 — deuxième lecture

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — amendement n° 34 de M. Michoux — article premier

Vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Motion de rejet préalable de Mme Cyrielle Chatelain

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — première lecture

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Exercice de la démocratie agricole — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 132 de Mme Duby-Muller — article 7

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 70 de M. Rancoule — article 7

Renforcement de la sûreté dans les transports — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves — vote sur l’ensemble — première lecture

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — article premier — première lecture

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 8 de Mme Chatelain — article premier

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 35 de M. Bazin — article premier

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 26 de M. Alfandari — article premier

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 15 — première lecture

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 16 — première lecture

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 31 de M. Bazin — article premier

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 48 de M. Cosson — article premier

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 24 de M. Jolivet — article premier

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — sous-amendement n° 52 de M. Marchive — article premier

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 4 de Mme Chatelain — article premier

Obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété — amendement n° 37 de Mme Laernoes — article premier