Votes de Charles de Courson à l’Assemblée nationale

17 février 2026 Scrutin n° 5441

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 2 de Mme Dombre Coste — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

17 février 2026 Scrutin n° 5440

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 37 de Mme Loir — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

17 février 2026 Scrutin n° 5439

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 76 de M. Clouet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

17 février 2026 Scrutin n° 5438

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 150 de M. Clouet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

17 février 2026 Scrutin n° 5437

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 51 de Mme Dogor-Such — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

3 février 2026 Scrutin n° 5296

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

14 janvier 2026 Scrutin n° 4997

Article 27 septies — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

14 janvier 2026 Scrutin n° 4996

Amendement n° 1191 — nouvelle lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

14 janvier 2026 Scrutin n° 4995

Article 27 quater — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

14 janvier 2026 Scrutin n° 4994

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 3460 (Rect) du Gouvernement — article 27 ter

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

14 janvier 2026 Scrutin n° 4993

Article 27 bis — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

14 janvier 2026 Scrutin n° 4992

Article 27 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

14 janvier 2026 Scrutin n° 4991

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 3458 du Gouvernement — article 27

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

14 janvier 2026 Scrutin n° 4990

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 1655 de Mme Feld — article 27

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

13 janvier 2026 Scrutin n° 4984

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 2985 de M. Juvin — article 34 quater

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

13 janvier 2026 Scrutin n° 4983

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 2980 de M. Juvin — article 34 ter

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

13 janvier 2026 Scrutin n° 4982

Projet de loi de finances pour 2026 — article 34 bis — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

13 janvier 2026 Scrutin n° 4981

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 111 de M. Barusseau — article 34 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

13 janvier 2026 Scrutin n° 4980

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 181 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 34 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

13 janvier 2026 Scrutin n° 4979

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 3339 du Gouvernement — article 34 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

13 janvier 2026 Scrutin n° 4977

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 2657 de M. Delautrette — article 34

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

13 janvier 2026 Scrutin n° 4976

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 2977 de M. Juvin — article 34

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

13 janvier 2026 Scrutin n° 4975

Projet de loi de finances pour 2026 — article 32 — nouvelle lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

13 janvier 2026 Scrutin n° 4974

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 2458 de M. Juvin — article 32

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

Tous les votes de Charles de Courson

Votes du plus récent au plus ancien

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 2 de Mme Dombre Coste — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 37 de Mme Loir — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 76 de M. Clouet — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 150 de M. Clouet — article premier

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 51 de Mme Dogor-Such — article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Article 27 septies — nouvelle lecture

Amendement n° 1191 — nouvelle lecture

Article 27 quater — nouvelle lecture

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 3460 (Rect) du Gouvernement — article 27 ter

Article 27 bis — nouvelle lecture

Article 27 — nouvelle lecture

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 3458 du Gouvernement — article 27

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 1655 de Mme Feld — article 27

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 2985 de M. Juvin — article 34 quater

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 2980 de M. Juvin — article 34 ter

Projet de loi de finances pour 2026 — article 34 bis — nouvelle lecture

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 111 de M. Barusseau — article 34 bis

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 181 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 34 bis

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 3339 du Gouvernement — article 34 bis

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 2657 de M. Delautrette — article 34

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 2977 de M. Juvin — article 34

Projet de loi de finances pour 2026 — article 32 — nouvelle lecture

Projet de loi de finances pour 2026 — amendement n° 2458 de M. Juvin — article 32