Votes de Belkhir Belhaddad à l’Assemblée nationale

31 mars 2026 Scrutin n° 5923

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 401 de Mme Feld — article 12

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

31 mars 2026 Scrutin n° 5922

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 146 de Mme Corneloup — article 12

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 mars 2026 Scrutin n° 5908

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 9 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 mars 2026 Scrutin n° 5907

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 799 (Rect) de M. Dufau — article 9 duodecies

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 mars 2026 Scrutin n° 5906

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 9 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 mars 2026 Scrutin n° 5905

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 657 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 mars 2026 Scrutin n° 5904

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 673 de M. Labaronne — article 9 decies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 mars 2026 Scrutin n° 5903

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 912 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 mars 2026 Scrutin n° 5902

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 91 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 mars 2026 Scrutin n° 5901

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 651 de M. Labaronne — article 9 ter

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 mars 2026 Scrutin n° 5900

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 484 (Rect) de M. Labaronne — article 9 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 mars 2026 Scrutin n° 5899

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 93 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 mars 2026 Scrutin n° 5856

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 mars 2026 Scrutin n° 5855

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 13 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

26 mars 2026 Scrutin n° 5829

Création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

25 février 2026 Scrutin n° 5729

Fin de vie — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

25 février 2026 Scrutin n° 5728

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 février 2026 Scrutin n° 5509

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 151 de M. Clouet — article 20 sexies

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 février 2026 Scrutin n° 5508

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 162 (Rect) de M. Clouet — article 20 bis a

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 février 2026 Scrutin n° 5507

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — article 19 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 février 2026 Scrutin n° 5506

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 7 de Mme Dombre Coste — article 19

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 février 2026 Scrutin n° 5505

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — article 18 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 février 2026 Scrutin n° 5504

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 64 de Mme Dogor-Such — article 18

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 février 2026 Scrutin n° 5503

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 78 de Mme Erodi — article 18

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

Tous les votes de Belkhir Belhaddad

Votes du plus récent au plus ancien

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 401 de Mme Feld — article 12

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 146 de Mme Corneloup — article 12

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 9 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 799 (Rect) de M. Dufau — article 9 duodecies

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 9 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 657 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 673 de M. Labaronne — article 9 decies

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 912 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 91 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 651 de M. Labaronne — article 9 ter

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 484 (Rect) de M. Labaronne — article 9 ter

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 93 — première lecture

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — vote sur l’ensemble — première lecture

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 13 — première lecture

Création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Fin de vie — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 151 de M. Clouet — article 20 sexies

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 162 (Rect) de M. Clouet — article 20 bis a

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — article 19 — deuxième lecture

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 7 de Mme Dombre Coste — article 19

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — article 18 — deuxième lecture

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 64 de Mme Dogor-Such — article 18

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 78 de Mme Erodi — article 18