Votes de Belkhir Belhaddad à l’Assemblée nationale

18 février 2026 Scrutin n° 5502

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — article 17 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 février 2026 Scrutin n° 5501

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — article 16 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 février 2026 Scrutin n° 5500

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — article 15 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 février 2026 Scrutin n° 5499

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 66 de Mme Lingemann — article 15

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5479

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 219 du Gouvernement — article 10

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5478

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste — article 10

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5477

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 222 de Mme Pollet — article 10

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5476

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste — article 10

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5475

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 8 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5474

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 92 de M. Clouet — article 8

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5473

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 91 de Mme Erodi — article 8

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5472

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 128 de M. Monnet — article 7 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5471

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 88 de Mme Erodi — article 7 bis

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5470

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 7 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5469

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 86 de M. Pilato — article 7

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

17 février 2026 Scrutin n° 5468

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 41 de Mme Loir — article 7

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 février 2026 Scrutin n° 5427

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

12 février 2026 Scrutin n° 5359

Protéger l’eau potable — amendement n° 1 de M. Tryzna — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

3 février 2026 Scrutin n° 5296

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

3 février 2026 Scrutin n° 5295

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 janvier 2026 Scrutin n° 5217

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi — amendement n° 172 (Rect) du Gouvernement — article 2

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

27 janvier 2026 Scrutin n° 5216

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi — sous-amendement n° 214 de M. Gernigon — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 janvier 2026 Scrutin n° 5215

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi — sous-amendement n° 183 de M. Viry — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

27 janvier 2026 Scrutin n° 5214

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi — sous-amendement n° 177 de Mme Godard — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

Tous les votes de Belkhir Belhaddad

Votes du plus récent au plus ancien

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — article 17 — deuxième lecture

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — article 16 — deuxième lecture

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — article 15 — deuxième lecture

Garantir l’égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs — amendement n° 66 de Mme Lingemann — article 15

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 219 du Gouvernement — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 222 de Mme Pollet — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 8 — deuxième lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 92 de M. Clouet — article 8

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 91 de Mme Erodi — article 8

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 128 de M. Monnet — article 7 bis

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 88 de Mme Erodi — article 7 bis

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 7 — deuxième lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 86 de M. Pilato — article 7

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 41 de Mme Loir — article 7

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques — vote sur l’ensemble — première lecture

Protéger l’eau potable — amendement n° 1 de M. Tryzna — article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi — amendement n° 172 (Rect) du Gouvernement — article 2

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi — sous-amendement n° 214 de M. Gernigon — article 2

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi — sous-amendement n° 183 de M. Viry — article 2

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi — sous-amendement n° 177 de Mme Godard — article 2