Votes d’Alexandre Dufosset à l’Assemblée nationale

29 avril 2025 Scrutin n° 1487

De simplification de la vie économique — amendement n° 1413 de M. Loubet — article 4

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1486

De simplification de la vie économique — amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1485

De simplification de la vie économique — amendement n° 132 de M. de Lépinau — article 4

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1484

Amendement n° 2546 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1483

Amendement n° 1150 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1482

Amendement n° 1128 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1481

Article 3 quater — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1480

De simplification de la vie économique — amendement n° 525 de Mme Blin — article 3 quater

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1479

De simplification de la vie économique — amendement n° 287 de M. Naegelen — article 3 quater

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1478

Article 3 ter — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1477

De simplification de la vie économique — amendement n° 2233 du Gouvernement — article 3 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1476

Amendement n° 1108 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1475

Article 3 bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1474

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

29 avril 2025 Scrutin n° 1473

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 avril 2025 Scrutin n° 1342

De simplification de la vie économique — amendement n° 1963 du Gouvernement — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 avril 2025 Scrutin n° 1341

De simplification de la vie économique — amendement n° 129 de Mme Brulebois — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

9 avril 2025 Scrutin n° 1332

De simplification de la vie économique — amendement n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

9 avril 2025 Scrutin n° 1331

Motion de rejet préalable de Mme Cyrielle Chatelain

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

9 avril 2025 Scrutin n° 1330

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

9 avril 2025 Scrutin n° 1319

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

8 avril 2025 Scrutin n° 1309

Réformer le mode d’élection du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

8 avril 2025 Scrutin n° 1308

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

8 avril 2025 Scrutin n° 1307

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes d’Alexandre Dufosset

Votes du plus récent au plus ancien

De simplification de la vie économique — amendement n° 1413 de M. Loubet — article 4

De simplification de la vie économique — amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir — article 4

De simplification de la vie économique — amendement n° 132 de M. de Lépinau — article 4

Amendement n° 2546 — première lecture

Amendement n° 1150 — première lecture

Amendement n° 1128 — première lecture

Article 3 quater — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 525 de Mme Blin — article 3 quater

De simplification de la vie économique — amendement n° 287 de M. Naegelen — article 3 quater

Article 3 ter — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 2233 du Gouvernement — article 3 ter

Amendement n° 1108 — première lecture

Article 3 bis — première lecture

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

De simplification de la vie économique — amendement n° 1963 du Gouvernement — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 129 de Mme Brulebois — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Motion de rejet préalable de Mme Cyrielle Chatelain

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Réformer le mode d’élection du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot