Votes d’Alain David à l’Assemblée nationale

27 mai 2025 Scrutin n° 2127

De simplification de la vie économique — amendement n° 2201 de M. Nicolas Bonnet — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2126

De simplification de la vie économique — amendement n° 1107 de Mme Belluco — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2125

De simplification de la vie économique — amendement n° 1105 de Mme Belluco — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2124

De simplification de la vie économique — amendement n° 1542 de Mme Belluco — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2123

Amendement n° 2179 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2121

De simplification de la vie économique — amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2120

De simplification de la vie économique — amendement n° 840 de M. Fournier — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2119

De simplification de la vie économique — amendement n° 838 de M. Fournier — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2118

De simplification de la vie économique — amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2117

De simplification de la vie économique — amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2107

Fin de vie — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2106

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

20 mai 2025 Scrutin n° 1901

Fin de vie — amendement n° 1619 de M. Bazin — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

20 mai 2025 Scrutin n° 1900

Fin de vie — amendement n° 630 de Mme Thiébault-Martinez — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

20 mai 2025 Scrutin n° 1899

Fin de vie — amendement n° 2515 de M. Juvin — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

20 mai 2025 Scrutin n° 1898

Fin de vie — amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

20 mai 2025 Scrutin n° 1897

Fin de vie — amendement n° 35 de M. Hetzel — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

20 mai 2025 Scrutin n° 1896

Fin de vie — amendement n° 2702 du Gouvernement — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

20 mai 2025 Scrutin n° 1895

Fin de vie — amendement n° 1620 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

20 mai 2025 Scrutin n° 1894

Fin de vie — amendement n° 89 de M. Isaac-Sibille — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

13 mai 2025 Scrutin n° 1624

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 mai 2025 Scrutin n° 1623

Renforcer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

6 mai 2025 Scrutin n° 1570

Article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

6 mai 2025 Scrutin n° 1569

Amendement n° 19

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

Tous les votes d’Alain David

Votes du plus récent au plus ancien

De simplification de la vie économique — amendement n° 2201 de M. Nicolas Bonnet — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1107 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1105 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1542 de Mme Belluco — article 15

Amendement n° 2179 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 840 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 838 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori — article 15

Fin de vie — vote sur l’ensemble — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — première lecture

Fin de vie — amendement n° 1619 de M. Bazin — article 5

Fin de vie — amendement n° 630 de Mme Thiébault-Martinez — article 5

Fin de vie — amendement n° 2515 de M. Juvin — article 5

Fin de vie — amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune — article 5

Fin de vie — amendement n° 35 de M. Hetzel — article 5

Fin de vie — amendement n° 2702 du Gouvernement — article 5

Fin de vie — amendement n° 1620 — première lecture

Fin de vie — amendement n° 89 de M. Isaac-Sibille — article 5

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Article unique

Amendement n° 19