Votes d’Alain David à l’Assemblée nationale

8 avril 2025 Scrutin n° 1314

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 18 de Mme Runel — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

8 avril 2025 Scrutin n° 1313

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 4 de M. Isaac-Sibille — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

8 avril 2025 Scrutin n° 1312

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 3 de M. Isaac-Sibille — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

8 avril 2025 Scrutin n° 1311

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — sous-amendement n° 97 (Rect) de M. Allisio — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

8 avril 2025 Scrutin n° 1310

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 5 de M. Emmanuel Grégoire — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

8 avril 2025 Scrutin n° 1309

Réformer le mode d’élection du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

8 avril 2025 Scrutin n° 1308

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

8 avril 2025 Scrutin n° 1307

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

1 avril 2025 Scrutin n° 1196

Mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution) — la proposition de résolution visant à mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

1 avril 2025 Scrutin n° 1195

Vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

1 avril 2025 Scrutin n° 1194

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 mars 2025 Scrutin n° 1053

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 mars 2025 Scrutin n° 1052

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 129 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 mars 2025 Scrutin n° 1051

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 366 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 mars 2025 Scrutin n° 1050

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 372 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 mars 2025 Scrutin n° 1049

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 674 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 mars 2025 Scrutin n° 1048

Sortir la France du piège du narcotrafic — sous-amendement n° 973 de M. Caure — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

18 mars 2025 Scrutin n° 1047

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 387 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 mars 2025 Scrutin n° 1046

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 388 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 mars 2025 Scrutin n° 1045

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 219 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 mars 2025 Scrutin n° 1044

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 673 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 mars 2025 Scrutin n° 1043

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 368 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 mars 2025 Scrutin n° 1042

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 365 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

12 mars 2025 Scrutin n° 988

Renforcement du soutien à l’Ukraine — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

Tous les votes d’Alain David

Votes du plus récent au plus ancien

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 18 de Mme Runel — article premier

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 4 de M. Isaac-Sibille — article premier

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 3 de M. Isaac-Sibille — article premier

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — sous-amendement n° 97 (Rect) de M. Allisio — article premier

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 5 de M. Emmanuel Grégoire — article premier

Réformer le mode d’élection du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution) — la proposition de résolution visant à mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution)

Vote sur l’ensemble — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 2 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 129 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 366 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 372 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 674 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — sous-amendement n° 973 de M. Caure — article 2

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 387 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 388 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 219 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 673 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 368 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 365 — première lecture

Renforcement du soutien à l’Ukraine — article unique