Votes de Stéphane Lenormand à l’Assemblée nationale

12 février 2025 Scrutin n° 790

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

12 février 2025 Scrutin n° 789

Exercice de la démocratie agricole — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

27 janvier 2025 Scrutin n° 645

Contre toutes les fraudes aux aides publiques — article 3 ter — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

27 janvier 2025 Scrutin n° 644

Contre toutes les fraudes aux aides publiques — amendement n° 74 de M. Cazenave — article 3 ter

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

27 janvier 2025 Scrutin n° 643

Contre toutes les fraudes aux aides publiques — article 3 bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

27 janvier 2025 Scrutin n° 642

Contre toutes les fraudes aux aides publiques — amendement n° 87 (2ème Rect) du Gouvernement — article 3 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

27 janvier 2025 Scrutin n° 641

Contre toutes les fraudes aux aides publiques — amendement n° 33 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

27 janvier 2025 Scrutin n° 640

Contre toutes les fraudes aux aides publiques — amendement n° 91 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

27 janvier 2025 Scrutin n° 639

Contre toutes les fraudes aux aides publiques — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

27 janvier 2025 Scrutin n° 638

Contre toutes les fraudes aux aides publiques — amendement n° 18 de Mme Panot — article 3

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

27 janvier 2025 Scrutin n° 637

Contre toutes les fraudes aux aides publiques — amendement n° 66 de M. Cazenave — article 3

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

27 janvier 2025 Scrutin n° 617

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

27 janvier 2025 Scrutin n° 616

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 2 de Mme Batho — article 2

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

22 janvier 2025 Scrutin n° 580

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

16 décembre 2024 Scrutin n° 525

Lois de finances — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

16 décembre 2024 Scrutin n° 524

Lois de finances — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

16 décembre 2024 Scrutin n° 523

Lois de finances — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

16 décembre 2024 Scrutin n° 522

Lois de finances — amendement n° 29 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

16 décembre 2024 Scrutin n° 521

Lois de finances — amendement n° 19 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

16 décembre 2024 Scrutin n° 520

Lois de finances — amendement n° 6 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

26 novembre 2024 Scrutin n° 456

La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

12 novembre 2024 Scrutin n° 438

Projet de loi de finances pour 2025 — la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture)

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

30 octobre 2024 Scrutin n° 203

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 — amendement n° 903 — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

30 octobre 2024 Scrutin n° 202

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 — amendement n° 38 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

Tous les votes de Stéphane Lenormand

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Exercice de la démocratie agricole — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre toutes les fraudes aux aides publiques — article 3 ter — première lecture

Contre toutes les fraudes aux aides publiques — amendement n° 74 de M. Cazenave — article 3 ter

Contre toutes les fraudes aux aides publiques — article 3 bis — première lecture

Contre toutes les fraudes aux aides publiques — amendement n° 87 (2ème Rect) du Gouvernement — article 3 bis

Contre toutes les fraudes aux aides publiques — amendement n° 33 — première lecture

Contre toutes les fraudes aux aides publiques — amendement n° 91 — première lecture

Contre toutes les fraudes aux aides publiques — article 3 — première lecture

Contre toutes les fraudes aux aides publiques — amendement n° 18 de Mme Panot — article 3

Contre toutes les fraudes aux aides publiques — amendement n° 66 de M. Cazenave — article 3

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — vote sur l’ensemble — première lecture

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 2 de Mme Batho — article 2

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Lois de finances — vote sur l’ensemble — première lecture

Lois de finances — article 3 — première lecture

Lois de finances — article 2 — première lecture

Lois de finances — amendement n° 29 — première lecture

Lois de finances — amendement n° 19 — première lecture

Lois de finances — amendement n° 6 — première lecture

La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution)

Projet de loi de finances pour 2025 — la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 — amendement n° 903 — première lecture

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 — amendement n° 38 — première lecture