Votes de Sébastien Peytavie à l’Assemblée nationale

13 mai 2025 Scrutin n° 1625

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 135 de M. Hetzel — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

13 mai 2025 Scrutin n° 1624

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

13 mai 2025 Scrutin n° 1623

Renforcer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

12 mai 2025 Scrutin n° 1622

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 580 de Mme Loir — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

12 mai 2025 Scrutin n° 1621

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 48 de Mme Dombre Coste — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

12 mai 2025 Scrutin n° 1620

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 134 de M. Hetzel — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

12 mai 2025 Scrutin n° 1619

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 337 de M. Portier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

12 mai 2025 Scrutin n° 1618

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 162 de Mme Lebon — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

12 mai 2025 Scrutin n° 1617

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 606 de Mme Firmin Le Bodo — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

12 mai 2025 Scrutin n° 1616

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 698 de Mme Mélin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

12 mai 2025 Scrutin n° 1615

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 584 de Mme Loir — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

6 mai 2025 Scrutin n° 1573

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

6 mai 2025 Scrutin n° 1572

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 53 de Mme Yadan — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

6 mai 2025 Scrutin n° 1571

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 33 de M. Gustave — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1351

De simplification de la vie économique — amendement n° 1 de M. Boudié — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1337

De simplification de la vie économique — amendement n° 148 de M. Taupiac — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1336

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2640 de M. Naegelen — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

10 avril 2025 Scrutin n° 1333

Vote sur un amendement — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

9 avril 2025 Scrutin n° 1331

Motion de rejet préalable de Mme Cyrielle Chatelain

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

9 avril 2025 Scrutin n° 1330

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

9 avril 2025 Scrutin n° 1319

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

8 avril 2025 Scrutin n° 1316

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 33 de Mme Brocard — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

8 avril 2025 Scrutin n° 1315

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 62 (Rect) de M. Mattei — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

8 avril 2025 Scrutin n° 1314

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 18 de Mme Runel — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

Tous les votes de Sébastien Peytavie

Votes du plus récent au plus ancien

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 135 de M. Hetzel — article premier

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 580 de Mme Loir — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 48 de Mme Dombre Coste — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 134 de M. Hetzel — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 337 de M. Portier — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 162 de Mme Lebon — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 606 de Mme Firmin Le Bodo — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 698 de Mme Mélin — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 584 de Mme Loir — article premier

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — article premier — première lecture

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 53 de Mme Yadan — article premier

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 33 de M. Gustave — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 1 de M. Boudié — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 148 de M. Taupiac — article premier

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2640 de M. Naegelen — article premier

Vote sur un amendement — première lecture

Motion de rejet préalable de Mme Cyrielle Chatelain

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 33 de Mme Brocard — article premier

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 62 (Rect) de M. Mattei — article premier

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 18 de Mme Runel — article premier