Votes de Sébastien Peytavie à l’Assemblée nationale

4 juin 2025 Scrutin n° 2241

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 11 de M. Gosselin — article 5

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

4 juin 2025 Scrutin n° 2240

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 10 de M. Gosselin — article 4

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

4 juin 2025 Scrutin n° 2239

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 9 de M. Gosselin — article 3

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

4 juin 2025 Scrutin n° 2237

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 3 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

4 juin 2025 Scrutin n° 2236

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 4 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

4 juin 2025 Scrutin n° 2234

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 5 de M. Gosselin — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

4 juin 2025 Scrutin n° 2233

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 29 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

4 juin 2025 Scrutin n° 2232

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 31 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

4 juin 2025 Scrutin n° 2231

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 30 de Mme Amrani — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

4 juin 2025 Scrutin n° 2229

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 25 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

4 juin 2025 Scrutin n° 2228

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 2 de Mme Allemand — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

4 juin 2025 Scrutin n° 2227

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 24 de Mme Amrani — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

4 juin 2025 Scrutin n° 2226

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 22 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

4 juin 2025 Scrutin n° 2225

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 1 de Mme Froger — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

4 juin 2025 Scrutin n° 2224

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 21 de Mme Amrani — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

4 juin 2025 Scrutin n° 2223

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 19 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

4 juin 2025 Scrutin n° 2222

Motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 2, par Mme Aurélie Trouvé et 57 de ses collègues — la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par Mme Aurélie Trouvé et 57 députés

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

27 mai 2025 Scrutin n° 2107

Fin de vie — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

27 mai 2025 Scrutin n° 2106

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

26 mai 2025 Scrutin n° 2105

Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — motion de rejet préalable de MM. Julien Dive

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

22 mai 2025 Scrutin n° 1985

Fin de vie — amendement n° 2649 du Gouvernement — article 6

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

22 mai 2025 Scrutin n° 1984

Fin de vie — amendement n° 694 de Mme Blin — article 6

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

22 mai 2025 Scrutin n° 1983

Fin de vie — amendement n° 1652 de M. Bazin — article 6

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

22 mai 2025 Scrutin n° 1982

Fin de vie — amendement n° 2009 de M. Trébuchet — article 6

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

Tous les votes de Sébastien Peytavie

Votes du plus récent au plus ancien

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 11 de M. Gosselin — article 5

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 10 de M. Gosselin — article 4

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 9 de M. Gosselin — article 3

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 3 — première lecture

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 4 — première lecture

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 5 de M. Gosselin — article premier

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 29 — première lecture

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 31 — première lecture

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 30 de Mme Amrani — article premier

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 25 — première lecture

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 2 de Mme Allemand — article premier

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 24 de Mme Amrani — article premier

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 22 — première lecture

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 1 de Mme Froger — article premier

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 21 de Mme Amrani — article premier

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — sous-amendement n° 19 — première lecture

Motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 2, par Mme Aurélie Trouvé et 57 de ses collègues — la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par Mme Aurélie Trouvé et 57 députés

Fin de vie — vote sur l’ensemble — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — première lecture

Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — motion de rejet préalable de MM. Julien Dive

Fin de vie — amendement n° 2649 du Gouvernement — article 6

Fin de vie — amendement n° 694 de Mme Blin — article 6

Fin de vie — amendement n° 1652 de M. Bazin — article 6

Fin de vie — amendement n° 2009 de M. Trébuchet — article 6