Votes de Pouria Amirshahi à l’Assemblée nationale

30 juin 2026 Scrutin n° 7901

Justice criminelle et le respect des victimes — amendement n° 209 de Mme Miller — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

30 juin 2026 Scrutin n° 7900

Justice criminelle et le respect des victimes — amendement n° 113 de Mme Cathala — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

30 juin 2026 Scrutin n° 7899

Justice criminelle et le respect des victimes — amendement n° 38 de Mme Capdevielle — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

30 juin 2026 Scrutin n° 7894

Fin de vie — vote sur l’ensemble — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

29 juin 2026 Scrutin n° 7893

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7892

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 285 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7891

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 283 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7890

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 280 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7889

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 124 (rect.) — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7888

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 135 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7887

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 136 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7885

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 10 bis B — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7883

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 10 bis A — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7882

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 84 de Mme Mette — article 10 bis a

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7881

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 194 de M. Piquemal — article 10 bis a

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

29 juin 2026 Scrutin n° 7841

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 318 de M. Odoul — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

29 juin 2026 Scrutin n° 7840

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 190 de M. Piquemal — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

29 juin 2026 Scrutin n° 7839

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 387 de M. Duparay — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

29 juin 2026 Scrutin n° 7838

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 372 du Gouvernement — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

29 juin 2026 Scrutin n° 7836

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 332 de M. Odoul — article 1er ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

29 juin 2026 Scrutin n° 7835

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 314 de M. Odoul — article 1er ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

29 juin 2026 Scrutin n° 7834

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 1er — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

29 juin 2026 Scrutin n° 7833

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 240 de M. Courbon — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

29 juin 2026 Scrutin n° 7832

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 360 de M. Raux — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

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Justice criminelle et le respect des victimes — amendement n° 209 de Mme Miller — article premier

Justice criminelle et le respect des victimes — amendement n° 113 de Mme Cathala — article premier

Justice criminelle et le respect des victimes — amendement n° 38 de Mme Capdevielle — article premier

Fin de vie — vote sur l’ensemble — nouvelle lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — vote sur l’ensemble — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 285 — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 283 — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 280 — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 124 (rect.) — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 135 — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 136 — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 10 bis B — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 10 bis A — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 84 de Mme Mette — article 10 bis a

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 194 de M. Piquemal — article 10 bis a

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 318 de M. Odoul — article 2

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 190 de M. Piquemal — article 2

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — sous-amendement n° 387 de M. Duparay — article 2

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 372 du Gouvernement — article 2

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 332 de M. Odoul — article 1er ter

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 314 de M. Odoul — article 1er ter

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — article 1er — première lecture

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 240 de M. Courbon — article premier

Proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel — amendement n° 360 de M. Raux — article premier