Votes de Pierre Marle à l’Assemblée nationale

13 avril 2026 Scrutin n° 6146

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 47 de Mme Sebaihi — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

13 avril 2026 Scrutin n° 6145

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 11 de Mme Taillé-Polian — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

13 avril 2026 Scrutin n° 6144

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 31 de M. Pribetich — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

13 avril 2026 Scrutin n° 6143

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 43 de M. Michelet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

13 avril 2026 Scrutin n° 6142

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 34 de M. Marion — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

13 avril 2026 Scrutin n° 6141

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 2 de M. Aurélien Taché — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

13 avril 2026 Scrutin n° 6140

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 1 de M. Aurélien Taché — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

13 avril 2026 Scrutin n° 6139

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 21 (Rect) de Mme Taillé-Polian — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

13 avril 2026 Scrutin n° 6138

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 44 de Mme Sebaihi — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

9 avril 2026 Scrutin n° 6131

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

9 avril 2026 Scrutin n° 6130

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques — amendement n° 2 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

9 avril 2026 Scrutin n° 6129

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques — amendement n° 16 du Gouvernement — article 1er bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

9 avril 2026 Scrutin n° 6128

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques — amendement n° 23 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

9 avril 2026 Scrutin n° 6127

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques — amendement n° 22 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

9 avril 2026 Scrutin n° 6126

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques — amendement n° 20 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

9 avril 2026 Scrutin n° 6125

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques — amendement n° 15 du Gouvernement — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

9 avril 2026 Scrutin n° 6124

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

9 avril 2026 Scrutin n° 6123

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties — amendement n° 58 de M. Raux — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

9 avril 2026 Scrutin n° 6122

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties — amendement n° 62 de M. Raux — article 3

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

9 avril 2026 Scrutin n° 6121

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties — amendement n° 57 de M. Raux — article 3

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

9 avril 2026 Scrutin n° 6120

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties — amendement n° 34 de M. Boyard — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

9 avril 2026 Scrutin n° 6119

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties — amendement n° 7 de M. Christophle — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

9 avril 2026 Scrutin n° 6118

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties — amendement n° 31 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

9 avril 2026 Scrutin n° 6117

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

Tous les votes de Pierre Marle

Votes du plus récent au plus ancien

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 47 de Mme Sebaihi — article premier

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 11 de Mme Taillé-Polian — article premier

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 31 de M. Pribetich — article premier

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 43 de M. Michelet — article premier

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 34 de M. Marion — article premier

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 2 de M. Aurélien Taché — article premier

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 1 de M. Aurélien Taché — article premier

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 21 (Rect) de Mme Taillé-Polian — article premier

Restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés — amendement n° 44 de Mme Sebaihi — article premier

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques — vote sur l’ensemble — première lecture

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques — amendement n° 2 — première lecture

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques — amendement n° 16 du Gouvernement — article 1er bis

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques — amendement n° 23 — première lecture

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques — amendement n° 22 — première lecture

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques — amendement n° 20 — première lecture

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques — amendement n° 15 du Gouvernement — article premier

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties — amendement n° 58 de M. Raux — article 3

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties — amendement n° 62 de M. Raux — article 3

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties — amendement n° 57 de M. Raux — article 3

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties — amendement n° 34 de M. Boyard — article 2

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties — amendement n° 7 de M. Christophle — article 2

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties — amendement n° 31 — première lecture

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties — article premier — première lecture