Votes de Philippe Brun à l’Assemblée nationale

5 mai 2025 Scrutin n° 1549

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 55 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

5 mai 2025 Scrutin n° 1548

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 59 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

5 mai 2025 Scrutin n° 1547

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 52 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

5 mai 2025 Scrutin n° 1546

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 29 de Mme Delpech — article 3 bis

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

5 mai 2025 Scrutin n° 1545

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 12 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

5 mai 2025 Scrutin n° 1544

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 69 (rect.) — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

5 mai 2025 Scrutin n° 1543

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

5 mai 2025 Scrutin n° 1542

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 47 de Mme Belouassa-Cherifi — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

5 mai 2025 Scrutin n° 1541

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

5 mai 2025 Scrutin n° 1540

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 2 de M. Portier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

5 mai 2025 Scrutin n° 1539

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 41 de Mme Dezarnaud — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

29 avril 2025 Scrutin n° 1487

De simplification de la vie économique — amendement n° 1413 de M. Loubet — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

29 avril 2025 Scrutin n° 1486

De simplification de la vie économique — amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

29 avril 2025 Scrutin n° 1485

De simplification de la vie économique — amendement n° 132 de M. de Lépinau — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

29 avril 2025 Scrutin n° 1474

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

29 avril 2025 Scrutin n° 1473

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

9 avril 2025 Scrutin n° 1319

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

8 avril 2025 Scrutin n° 1308

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

7 avril 2025 Scrutin n° 1304

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

7 avril 2025 Scrutin n° 1303

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

7 avril 2025 Scrutin n° 1297

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — article 5 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

7 avril 2025 Scrutin n° 1296

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — amendement n° 1 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

7 avril 2025 Scrutin n° 1295

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — article 5 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

1 avril 2025 Scrutin n° 1195

Vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

Tous les votes de Philippe Brun

Votes du plus récent au plus ancien

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 55 — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 59 — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 52 — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 29 de Mme Delpech — article 3 bis

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 12 — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 69 (rect.) — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article 2 — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 47 de Mme Belouassa-Cherifi — article 2

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article premier — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 2 de M. Portier — article premier

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 41 de Mme Dezarnaud — article premier

De simplification de la vie économique — amendement n° 1413 de M. Loubet — article 4

De simplification de la vie économique — amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir — article 4

De simplification de la vie économique — amendement n° 132 de M. de Lépinau — article 4

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — vote sur l’ensemble — première lecture

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — article 5 — deuxième lecture

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — amendement n° 1 — deuxième lecture

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — article 5 — deuxième lecture

Vote sur l’ensemble — première lecture