Votes de Marc Fesneau à l’Assemblée nationale

16 mai 2025 Scrutin n° 1731

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 398 de M. Lauzzana — article 10

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

16 mai 2025 Scrutin n° 1730

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 148 de M. Hetzel — article 10

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

16 mai 2025 Scrutin n° 1728

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 592 de M. Gernigon — article 10

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

16 mai 2025 Scrutin n° 1727

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 674 (Rect) de M. Gernigon — article 10

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

16 mai 2025 Scrutin n° 1726

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 95 de M. Bazin — article 10

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1725

Lutter contre la pédocriminalité — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1724

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1723

Lutter contre la mortalité infantile — vote sur l’ensemble — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1722

Lutter contre la mortalité infantile — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1721

Lutter contre la mortalité infantile — amendement n° 37 de M. Maudet — article 3

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1718

Lutter contre la mortalité infantile — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1705

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 16 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1704

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 7 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1703

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 119 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1702

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1686

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 125 de M. Jeanbrun — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1685

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 60 de Mme Ozenne — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1684

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 58 de Mme Ozenne — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1682

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 74 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1681

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 80 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1680

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 132 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1679

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 26 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

15 mai 2025 Scrutin n° 1678

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 40 de Mme Marsaud — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 mai 2025 Scrutin n° 1624

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM · vote par délégation

Tous les votes de Marc Fesneau

Votes du plus récent au plus ancien

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 398 de M. Lauzzana — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 148 de M. Hetzel — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 592 de M. Gernigon — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 674 (Rect) de M. Gernigon — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 95 de M. Bazin — article 10

Lutter contre la pédocriminalité — vote sur l’ensemble — première lecture

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels — vote sur l’ensemble — première lecture

Lutter contre la mortalité infantile — vote sur l’ensemble — première lecture

Lutter contre la mortalité infantile — article 3 — première lecture

Lutter contre la mortalité infantile — amendement n° 37 de M. Maudet — article 3

Lutter contre la mortalité infantile — article premier — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 16 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 7 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 119 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 3 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 125 de M. Jeanbrun — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 60 de Mme Ozenne — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 58 de Mme Ozenne — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 74 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 80 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 132 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 26 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 40 de Mme Marsaud — article premier

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire