Votes de Josy Poueyto à l’Assemblée nationale

14 mai 2025 Scrutin n° 1666

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 571 de Mme Loir — article 7

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

14 mai 2025 Scrutin n° 1665

Amendement n° 534 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

14 mai 2025 Scrutin n° 1664

Amendement n° 587 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

14 mai 2025 Scrutin n° 1663

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 576 de Mme Loir — article 7

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

14 mai 2025 Scrutin n° 1662

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 562 de Mme Simonnet — article 7

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

14 mai 2025 Scrutin n° 1661

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 570 de Mme Loir — article 7

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

14 mai 2025 Scrutin n° 1660

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 616 de Mme Firmin Le Bodo — article 7

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

14 mai 2025 Scrutin n° 1659

Article 5 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

14 mai 2025 Scrutin n° 1658

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 173 de Mme Lebon — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

14 mai 2025 Scrutin n° 1657

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 172 de M. Monnet — article 5

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

14 mai 2025 Scrutin n° 1655

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 85 de M. Bazin — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

14 mai 2025 Scrutin n° 1653

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 394 de M. Bentz — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

14 mai 2025 Scrutin n° 1652

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 744 de M. Michoux — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

14 mai 2025 Scrutin n° 1651

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

13 mai 2025 Scrutin n° 1630

Article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 mai 2025 Scrutin n° 1629

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 218 de Mme Corneloup — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

13 mai 2025 Scrutin n° 1627

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 746 de M. Michoux — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

13 mai 2025 Scrutin n° 1626

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 422 de M. Frappé — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

13 mai 2025 Scrutin n° 1624

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 mai 2025 Scrutin n° 1623

Renforcer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mai 2025 Scrutin n° 1570

Article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

6 mai 2025 Scrutin n° 1569

Amendement n° 19

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mai 2025 Scrutin n° 1568

Amendement n° 14

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 mai 2025 Scrutin n° 1567

Amendement n° 13

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

Tous les votes de Josy Poueyto

Votes du plus récent au plus ancien

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 571 de Mme Loir — article 7

Amendement n° 534 — première lecture

Amendement n° 587 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 576 de Mme Loir — article 7

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 562 de Mme Simonnet — article 7

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 570 de Mme Loir — article 7

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 616 de Mme Firmin Le Bodo — article 7

Article 5 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 173 de Mme Lebon — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 172 de M. Monnet — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 85 de M. Bazin — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 394 de M. Bentz — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 744 de M. Michoux — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo — article 5

Article premier — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 218 de Mme Corneloup — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 746 de M. Michoux — article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 422 de M. Frappé — article premier

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Article unique

Amendement n° 19

Amendement n° 14

Amendement n° 13